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Budget | Délibérations | Téléchargements

Date Objet
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19-09-2011
Bureau Syndical du 19 septembre 2011 : Opérations sous mandat +
Bureau Syndical du 19 septembre 2011 :Avenants au marché ER +
Bureau Syndical du 19 septembre 2011 :remise de pénalités aux entreprises +
Bureau Syndical du 19 septembre 2011 : Subventions 2011-7 pour l'éclairage public +
Bureau Syndical du 19 septembre 2011 : Subventions France Telecom 2011-7 +
Bureau Syndical du 19 septembre 2011 : Intérêts moratoires/Société SERP +
Bureau Syndical du 19 septembre 2011 : Programme de contrôle 2012 pour le gaz et l'électricité/Pôle energie Rhône-Alpes. +
Bureau Syndical du 19 septembre 2011 : Demande de souscription d'un nouveau certificat électronique.Télétransmission des actes administratifs au contrôle de légalité. +
26-07-2011
Bureau syndical du 25 juillet 2011 : Recrutement d'un agent en CDD +
Bureau syndical du 25 juillet 2011 : Subventions France Telecom +
Bureau syndical du 25 juillet 2011 : Subventions Eclairage Public +
Bureau syndical du 25 juillet 2011 : Opérations sous mandat +
Bureau syndical du 25 juillet 2011 : remise des pénalités de retard +
12-07-2011
Comité syndical du 11 juillet 2011 : Taxe sur l'électricité/commune de Cruas +
Comité syndical du 11 juillet 2011 : Convention "Article 8" avec ERDF +
Comité syndical du 11 juillet 2011 : Délégation de Service Public pour la distribution de gaz à SAINT-JEAN-LE-CENTENIER +
Comité syndical du 11 juillet 2011 : Convention avec ERDF pour au sujet des transformateurs. +
Comité syndical du 11 juillet 2011 : Constitution du Pôle Energie Rhône-Alpes +
Comité syndical du 11 juillet 2011 : Constitution d'un groupement de commandes pour la mission de contrôle des concessions. +
Comité syndical du 11 juillet 2011 : Décision budgétaire modificative +
20-06-2011
Bureau syndical du 20 juin 2011 : Subventions France Telecom +
Bureau syndical du 20 juin 2011 : Avenants aux marchés d'électrification rurale et d'éclairage public +
Bureau syndical du 20 juin 2011 : Retrait anticipé d'un placement de trésorerie +
Bureau syndical du 20 juin 2011 : Recrutement d'un DGS/ contrat à durée déterminée/ rémunération et primes +
bureau syndical du 20 juin 2011 : Intérêts moratoires société SERP +
Bureau Syndical du 20 juin 2011 : Opérations sous mandat- maîtrise d'ouvrage coordonnée. +
Bureau syndical du 20 juin 2011 : Reclassement d'un technicien +
Bureau syndical du 20 juin 2011 :Subventions éclairage public +
Bureau syndical du 20 juin 2011: Remise des pénalités de retard +
02-05-2011
Bureau syndical du 2 mai 2011 : Opérations sous mandat +
Bureau syndical du mai 2011 : Motion relative à la suppression des SIE dans le cadre du Schéma de coopération intercommunale +
Bureau syndical du 2 mai 2011 : Recrutement d'un contractuel en CDD +
Bureau syndical du 2 mai 2011 : Remise des pénalités de retard +
28-03-2011
Comité syndical du 28 mars 2011 : Modification du cahier des charges de l'Article 8. +
Comité syndical du 28 mars 2011 :Etat de smarchés passés en 2010 +
Comité syndical du 28 mars 2011 : Motion contre l'exploration en vue de l'exploitation du gaz de schiste en Ardèche. +
Comité syndical du 28 mars 2011 : Renouvellement des marchés de travaux et maintenance d'éclairage public +
Comité syndical du 28 mars 2011 :Attribution de subventions +
Comité syndical du 28 mars 2011 :Adoption du Budget Primitif 2011. +
Adoption du Compte administratif 2010. +
Bureau syndical du 28 mars 2011 : dépassement des délais d'exécution des travaux. +
Bureau syndical du 28 mars 2011 : placement de la trésorerie excédentaire du Syndicat. +
Bureau syndical du 28 mars : opérations sous mandat/Maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination des travaux d'enfouissement de réseaux. +
Bureau syndical du 28 mars 2011 : Extension des locaux-Sélection des candidatures. +
Bureau syndical du 28 mars 2011 :Subventions Eclairage public +
Bureau syndical du 28 mars 2011 : subventions France Telecom +
Comité syndical du 28 mars 2011 :régime indemnitaire des rédacteurs +
28-02-2011
Bureau syndical du 28 février 2011 : Avenants aux marchés ER et EP +
Bureau syndical du 28 février 2011 : subventions France Telecom 2011/2 +
Bureau syndical du 28 février 2011 :subventions Eclairage public 2011-2 +
Bureau syndical du 28 février 2011 : Dépassement des délais d'exécution des travaux +
Bureau syndical du 28 février : opérations sous mandat/Maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination des travaux d'enfouissement de réseaux. +
24-01-2011
Convention entre le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de l'Ardèche et le SDE 07 pour la gestion des dossiers CNRACL +
Convention avec la commune de COUX, pour la réalisation des travaux d'entretien et de maintenance de l'éclairage public. +
Remise des pénalités de retard aux entreprises retardataires +
Révision du cadre d'emplois des techniciens territoriaux +
23-01-2011
Attribution d'une gratification à un stagiaire +
21-12-2010
Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement pour l'année 2011 +
Décision Modificative n°3 au Budget 2010 +
Avis d'attribution du marché SPS +
Avis d'attribution du marché de numérisation du cadastre +
Promotion au grade de rédacteur territorial +
Participation du Syndicat aux 12èmes Assises de l'Energie +
Avenant au marché d'électrification rurale (commune de Davézieux) +
Opérations sous mandat/ Maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination des travaux d'enfouissement de réseaux +
Remise des pénalités de retard après dépasssement des délais d'exécution des travaux +
Versement d'une gratification à un stagiaire +
15-11-2010
Bureau Syndical du 15 novembre 2010 : Dépassement des délais d'exécution des travaux +
Bureau Syndical du 15 novembre 2010 :Opérations sous mandats/ Maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination de stravaux d'enfouissement des réseaux +
Bureau Syndical du 15 novembre 2010 : Subventions Eclairage Public +
11-10-2010
Bureau Syndical du 11 octobre 2010 : dépassement des délais d'exécution des travaux. +
Bureau Syndical du 11 octobre 2010 : opérations sous mandat/ Maîtrise d'ouvrage déléguée +
Bureau Syndical du 11 octobre 2010 :lancement d'une procédure d'appel d'offres pour la numérisation du cadastre de 176 communes +
Bureau syndical du 11 octobre 2010 : Adoption du Réglement Intèrieur du SDE 07 +
Bureau Syndical du 11 octobre 2010 : Mise en oeuvre à titre expérimental de l'entretien professionnel +
20-09-2010
Bureau Syndical du 20 septembre 2010 Subventions Eclairage public 2010/7 +
Bureau Syndical du 20 septembre 2010 Subventions France Telecom 2010/7 +
Bureau Syndical du 20 septembre 2010 Opérations sous mandat/ Maîtrise d'ouvrage déléguée +
Bureau Syndical du 20 septembre 2010 Levée des pénalités pour dépassement des délais d'éxécution des travaux +
lancement d'une procédure d'appel d'offres en vue de souscrire un marché public de services pour la mission de coordination SPS des travaux d'électrification +
Motion en faveur de l'information des usagers par ErDF en cas de coupures +
Mandat spécial du président et remboursement des frais de mission +
Bureau Syndical du 20 septembre 2010 Placement d'un excédent de trésorerie +
19-07-2010
Opérations sous mandat/ Maîtrise d'Ouvrage déléguée pour la coordination des travaux d'enfouissement des réseaux +
Dépassement des délais d'exécution des travaux +
21-06-2010
création des commissions Locales de l'énergie +
Régime indemnitaire/ primes de service et de rendement +
Opérations sous mandat. Maîtrise d'ouvrage déléguée. +
Numérisation des données cadastrales +
Délibération de principe pour la création d'une compétence facultative +
Assouplissement des modalités de gestion du compte-épargne temps +
Décision Modificative n°1 +
modification de la liste des collectivités adhérentes au Comité Syndical/ dissolution du SIE du Lavezon +
Reconduction des marchés d'entretien d'éclairage public pour une année supplémentaire +
14-06-2010
Entretien et maintenance de l'EP/ adhésion de Saint-Sauveur-de-Cruzières +
Entretien et maintenance de l'EP/ Retrait de THORRENC +
Mandat spécial/ Déplacement des élus à LYON/RTE +
Actualisation bordereau des prix/ SAINT MARTIN DE VALAMAS +
Actualisation bordereau des prix/ SAINT MONTAN +
Actualisation bordereau des prix/ SAINT PAUL LE JEUNE +
Actualisation bordereau des prix/ SAINT ALBAN AURIOLLES +
Actualisation borderau des prix EP/ ROCHECOLOMBE +
Actualisation bordereau des prix EP/ CHATEAUBOURG +
Actualisation bordereau des prix EP/ LE ROUX +
Acquisition de 5 véhicules +
Adhésion contrat d'entreien et maintenance de l'EP/ Commune de BAIX +
Contrat d'entretien et maintenance de l'EP/ commune de RIBES +
Convention de maîtrise d'ouvrage temporaire / SAINT-CIRGUES-EN-MONTAGNE +
10-05-2010
Certificats électroniques +
Prestations de conseil juridique +
15-03-2010
DÉMATERIALISATION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE +
ACTUALISATION DE LA CONVENTION D’ENTRETIEN DE L’ECLAIRAGE PUBLIC +
ACTUALISATION DE LA CONVENTION D’ENTRETIEN DE L’ECLAIRAGE PUBLIC +
Vote du Budget Primitif 2010 +
Vote de subventions pour 2010 +
Autorisation de signer un avenant au cahier des charges de concession de la distribution publique d’électricité +
Création d’un poste d’ingénieur territorial +
08-02-2010
Attribution et réforme de matériel informatique +
21-12-2009
Modification de la convention d’entretien de l’éclairage public +
Règles de financement des travaux. +
12-10-2009
Comité Syndical du 12 octobre 2009 Délégation d’attributions au bureau +
Bureau Syndical du 12 octobre 2009 Assurance des risques statutaires du personnel du SDE. +
Bureau Syndical du 12 octobre 2009 DÉPASSEMENT DES DELAIS D’EXECUTION DES TRAVAUX +
Bureau Syndical du 12 octobre 2009 Mandat spécial - complément +
comité Syndical du 12 octobre 2009 OPÉRATIONS SOUS MANDATS - MAITRISE D’OUVRAGE DÉLÉGUÉ POUR LA COORDINATION DES TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DE RÉSEAUX +
Comité Syndical du 12 octobre 2009 Décision Modificative n° 2. Budget 2009. +
Comité Syndical du 12 octobre 2009
Placement de la trésorerie excédentaire du SDE07
Délégation ultérieure au Bureau pour ce type de décision 		+
Comité Syndical du 12 octobre 2009 Attribution de l’indemnité de conseil au nouveau Receveur Syndical. +
Comité Syndical du 12 octobre 2009 Indemnité de fonction à allouer au nouveau 2° Vice-Président. +
Comité Syndical du 12 octobre 2009 Avenant au marché de travaux d’électrification rurale +
Comité Syndical du 12 octobre 2009 OPÉRATIONS SOUS MANDATS - MAITRISE D’OUVRAGE DÉLÉGUÉ POUR LA COORDINATION DES TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DE RÉSEAUX +
14-09-2009
Bureau Syndical du 14 septembre 2009 Mandat spécial +
Bureau Syndical du 14 septembre 2009 Avenant au marché d’entretien de l’éclairage public +
Bureau Syndical du 14 septembre 2009 Remboursement de frais de déplacement temporaire d’un agent +
20-07-2009
Bureau Syndical du 20 juillet Contribution aux travaux d’extension du réseau basse tension >36 KWA +
Bureau Syndical du 20 juillet 2009 Mission d’expertise de l’AEC +
Bureau Syndical du 20 juillet 2009 DÉPASSEMENT DES DELAIS D’EXECUTION DES TRAVAUX +
Bureau Syndical du 20 juillet +
03-07-2009
Bureau Syndical Participation de l’employeur au chèque-déjeuner +
15-06-2009
Comité Syndical du 15 juin 2009 Remplacement d’un membre de la Composition d’Appel d’Offres +
Bureau Syndical du 15 juin 2009 : délibération Saint Lager Bressac +
bureau Syndical du 15 juin 2009 Subvention Lachamp Raphaël +
Bureau Syndical du 15 juin 2009 Pré-étude du Système Informatique +
11-05-2009
Subventions « Eclairage public » +
20-04-2009
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EP ET TELECOM +
10-03-2009
Avenant au marché d'Électrification Rurale / les Assions +
DÉPASSEMENT DES DELAIS D’EXECUTION DES TRAVAUX +
OPERATIONS SOUS MANDATS - MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUE POUR LA COORDINATION DES TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DE RESEAUX +
Approbation de la convention relative à l’usage du réseau public de distribution d’électricité pour l’établissement d’un réseau de communications électroniques +
Annexe des opérations sous mandat en coordination +
Vote du Budget Primitif 2009 +
Etat des marchés passés en 2008. +
09-02-2009
DÉPASSEMENT DES DELAIS D’EXECUTION DES TRAVAUX +
DÉPASSEMENT DES DELAIS D’EXECUTION DES TRAVAUX +
12-01-2009
DÉPASSEMENT DES DELAIS D’EXECUTION DES TRAVAUX +
Avenants au marché d’entretien de l’éclairage public 2008-2010 +
Subvention éclairage public/ piscine intercommunale de Lablachère +
Marché de prestation de service – Réalisation d’une application informatique pour la gestion de l’éclairage public par Internet +
18-12-2008
Comité Syndical 18 décembre 2008 TRANSFORMATION DE POSTE D’AGENTS DE MAITRISE PRINCIPAUX EN CONTROLEURS TERRITORIAUX DE TRAVAUX +
Règlement d’attribution des subventions pour les travaux d’éclairage public. +
Composition de la Commission des Energies Renouvelables et de la Maîtrise des Dépenses d’Energie +
08-09-2008
Subventions pour l'éclairage Public Tranche 2008/4 +
Subventions pour l'enfouissement des lignes téléphoniques. Tranche 2008/4 +
12-06-2008
Budget primitif 2008 /Décision rectificative et modificative +
Indemnité de conseil attribuée au Payeur Départemental, Comptable public du Syndicat +
Indemnités de fonction – Mandats spéciaux – Frais de déplacements +
Remboursement d’annuités « 2008 » au SIE du Bas Vivarais +
Désignation des membres de la commission de délégation de service public +
Mise en place de la CCSPL +
Désignation des membres de la commission d’appel d’offres +
09-06-2008
PRÊT +
28-02-2008
Subvention à l’amicale du personnel du SDE 07 +
Subvention au Fond de Solidarité au Logement +
Etat des marchés passés en 2007 +
Vote du budget primitif 2008 +
Mise à jour de la liste des collectivités adhérentes +
19-12-2007
Classement du poste du directeur général des services +
Budget 2007, décision modificative n° 2 +
Dissolution du SIVM de SERRIERES et du SIE du canton de Viviers +
Achat des jours de repos non pris et travaillé +
Convention avec le Centre de Gestion pour des missions ponctuelles de gestion des dossiers CNRACL +
Avenant au cahier des charges de concession avec EDF – Périmètre de la concession +
Marché de prestations de maintenance,travaux de renouvellement, de renforcement des réseaux d’éclairage public des communes. Autorisation de signer les marchés +
Création d’un poste d’ingénieur spécialisé en informatique et système d’information +
Signature de la convention relative à l’application de l’article 8 du cahier des charges de la concession +
Achat des jours de repos non pris et travaillés au titre de l’année 2007 +
Subventions 2008 +
DÉPASSEMENT DES DELAIS D’EXECUTION DES TRAVAUX – Marché des travaux d’électrification rurale 2006-2008 +
Remboursement des frais de déplacement temporaire des agents +
24-09-2007
Subventions éclairage public et enfouissement lignes France Telecom +
23-07-2007
Bureau syndical : Subventions éclairage public 2007/7 +
Bureau syndical : Subventions France Telecom 2007/7 +
CONSTRUCTION D’UNE CHAUFFERIE AUTOMATIQUE AU BOIS DÉCHIQUETÉ ET D’UN RÉSEAU DE CHALEUR À LAGORCE +
CONSTRUCTION D’UNE CHAUFFERIE AUTOMATIQUE AU BOIS DÉCHIQUETÉ ET D’UN RÉSEAU DE CHALEUR À VALGORGE +
RÉALISATION D’UNE ÉTUDE DE FAISABILITÉ POUR L’AMÉLIORATION DE L’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE ET LA PRODUCTION D’ÉLECTRICITÉ À PARTIR DE PANNEAUX SOLAIRES PHOTOVOLTAÏQUES,AU SIÈGE DU SDE 07. +
27-06-2007
Adoption des nouveaux statuts +
Nouveaux statuts /annexes à la délibération +
Nouveaux statuts/annexes à la délibération +
09-05-2007
SUBVENTIONS 2007/5 +
Alimentation d’un relais de téléphonie mobile à CHANEAC +
Choix de l’entreprise pour la réalisation d'une application cartographique encadrant un S.I.G. +
Transformation d’un contrat à durée déterminée en contrat à durée indéterminée +
Vœux du bureau en faveur de l’avancement au grade de contrôleur pour MM. HILAIRE et ROCHE +
Réunion des Directeurs de Syndicat à PRIVAS +
Remplacement d’un technicien supérieur +
Attribution d’un régime indemnitaire +
Renouvellement des contrats d’assurances du SDE 07 +
19-04-2007
Décision du Président du SDE 07 +
27-03-2007
Etat des marchés passés en 2006 +
Vote du budget primitif 2007 +
Subvention 2007 en faveur d’Electriciens Sans Frontières (ESF) +
Subvention à l'Amicale du personnel +
Participation au fonds unique logement pour 2007 +
Renouvellement courant 2007 des marchés d’entretien d’éclairage public +
Marché d’électrification rurale – Programme 2006/2008/ Exonération des pénalités +
Modification de la délibération constituant la régie d’avance du SDE 07 +
Acquisition d’une parcelle de terrain pour implanter un poste de transformation +
15-03-2007
Marché d’électrification rurale – Programme 2006/2008 - Exonération des pénalités +
Mandat spécial au Président +
Subventions 2007/3 +
Consultation pour le renouvellement du contrat d’assurance responsabilité civile +
Acquisition de panneaux de chantier +
Avenant au marché de travaux d’électrification rurale
2006-2007-2008 		+
09-02-2007
Mandat spécial au Président +
DÉPASSEMENT DES DÉLAIS D’EXÉCUTION DES TRAVAUX +
08-02-2007
Subventions 2007/2 +
15-01-2007
Transmission des données informatiques des consommations d’électricité des communes +
Mandat spécial au Président +
Consultation pour l’acquisition d’un logiciel SIG +
Subventions 2007/1 +
28-12-2006
Avenants de transfert des marchés passés avec la Sté SNEF par le SDE 07 à la Sté ETDE +
Consultation du SDE 07 sur l'extension, au titre de la directive « habitats » du site de la « Basse Ardèche Urgonienne » +
01-12-2006
Fourniture de carburants pour le parc de véhicules du SDE 07 Lancement d'une consultation (procédure adaptée) +
Marché d'électrification rurale - Programme 2006/2008
Exonération des pénalités 		+
Evaluation des biens immobiliers +
Remplacement temporaire d'un agent +
20-10-2006
Attribution d'une indemnité de changement de résidence et de frais de déplacement à Mme SAUZON +
Décision d'aliénation de véhicules +
Budget supplémentaire 2006 +
Modification de la liste des adhérents au SDE 07 +
02-10-2006
Attribution d'une indemnité de changement de résidence administrative à M. Jean-Pierre STRAUSS +
Mandat spécial au Président +
18-09-2006
Subventions éclairage public 2006/8 +
Régime indemnitaire pour Mme SAUZON +
Régime indemnitaire pour M. STRAUSS +
Autorisation du Président pour signer une convention +
Nouveau contrat pour M. SOUBRILLARD, technicien SIG +
Subventions enfouissement des lignes France Telecom 2006/8 +
20-06-2006
Subventions EP et France Telecom 2006/6 +
Renfort occasionnel en personnel administratif +
Indemnités horaires pour travaux supplémentaires +
Majoration de l'indemnité de mission +
Travaux d'aménagement de la salle d'archivage +
Aiénation d'un véhicule +
05-06-2006
Signature d 'un bail +
18-05-2006
Subventions Eclairage Public 2006/5 +
Subventions France Telecom 2006/5 +
20-04-2006
Subventions 2006/4 +
27-03-2006
Etat des marchés passés en 2005 +
Vote du budget primitif 2006 +
Amortissement des subventions ''Eclairage public'' et ''France Telecom'' +
Subvention 2006 en faveur d'ESF +
Subvention 2006 à l'amicale du personnel du SDE 07 +
Participation au Fonds de Solidarité Logement pour 2006 +
Mandats spéciaux à l'occasion du congrès de la FNCCR +
16-03-2006
Subventions 2006/3 +
Assistance juridique +
Adhésion à FIBOIS +
Demande d'aide du lycée Astier pour la formation dans les énergies renouvelables +
Adoption du règlement du compte-épargne temps +
Barèmes des frais de déplacement des membres du bureau et des délégués des communes +
16-02-2006
Attribution d'une indemnité à M. NAUDIN - Technicien énergéticien +
Utilisation des véhicules de service +
Création d'une chaufferie automatique au bois déchiqueté et d'un réseau de chaleur à Marcols-les-eaux. +
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