SDE 07, délibérations, syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche : électricité, éclairage public, énergie, gaz

Budget | Délibérations | Téléchargements

Date	Objet	+
19-07-2010	Opérations sous mandat/ Maîtrise d'Ouvrage déléguée pour la coordination des travaux d'enfouissement des réseaux	+
	Dépassement des délais d'exécution des travaux	+
21-06-2010	création des commissions Locales de l'énergie	+
	Régime indemnitaire/ primes de service et de rendement	+
	Opérations sous mandat. Maîtrise d'ouvrage déléguée.	+
	Numérisation des données cadastrales	+
	Délibération de principe pour la création d'une compétence facultative	+
	Assouplissement des modalités de gestion du compte-épargne temps	+
	Décision Modificative n°1	+
	modification de la liste des collectivités adhérentes au Comité Syndical/ dissolution du SIE du Lavezon	+
	Reconduction des marchés d'entretien d'éclairage public pour une année supplémentaire	+
14-06-2010	Entretien et maintenance de l'EP/ adhésion de Saint-Sauveur-de-Cruzières	+
	Entretien et maintenance de l'EP/ Retrait de THORRENC	+
	Mandat spécial/ Déplacement des élus à LYON/RTE	+
	Actualisation bordereau des prix/ SAINT MARTIN DE VALAMAS	+
	Actualisation bordereau des prix/ SAINT MONTAN	+
	Actualisation bordereau des prix/ SAINT PAUL LE JEUNE	+
	Actualisation bordereau des prix/ SAINT ALBAN AURIOLLES	+
	Actualisation borderau des prix EP/ ROCHECOLOMBE	+
	Actualisation bordereau des prix EP/ CHATEAUBOURG	+
	Actualisation bordereau des prix EP/ LE ROUX	+
	Acquisition de 5 véhicules	+
	Adhésion contrat d'entreien et maintenance de l'EP/ Commune de BAIX	+
	Contrat d'entretien et maintenance de l'EP/ commune de RIBES	+
	Convention de maîtrise d'ouvrage temporaire / SAINT-CIRGUES-EN-MONTAGNE	+
10-05-2010	Certificats électroniques	+
	Prestations de conseil juridique	+
15-03-2010	DÉMATERIALISATION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE	+
	ACTUALISATION DE LA CONVENTION D’ENTRETIEN DE L’ECLAIRAGE PUBLIC	+
	ACTUALISATION DE LA CONVENTION D’ENTRETIEN DE L’ECLAIRAGE PUBLIC	+
	Vote du Budget Primitif 2010	+
	Vote de subventions pour 2010	+
	Autorisation de signer un avenant au cahier des charges de concession de la distribution publique d’électricité	+
	Création d’un poste d’ingénieur territorial	+
08-02-2010	Attribution et réforme de matériel informatique	+
21-12-2009	Modification de la convention d’entretien de l’éclairage public	+
	Règles de financement des travaux.	+
12-10-2009	Comité Syndical du 12 octobre 2009 Délégation d’attributions au bureau	+
	Bureau Syndical du 12 octobre 2009 Assurance des risques statutaires du personnel du SDE.	+
	Bureau Syndical du 12 octobre 2009 DÉPASSEMENT DES DELAIS D’EXECUTION DES TRAVAUX	+
	Bureau Syndical du 12 octobre 2009 Mandat spécial - complément	+
	comité Syndical du 12 octobre 2009 OPÉRATIONS SOUS MANDATS - MAITRISE D’OUVRAGE DÉLÉGUÉ POUR LA COORDINATION DES TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DE RÉSEAUX	+
	Comité Syndical du 12 octobre 2009 Décision Modificative n° 2. Budget 2009.	+
	Comité Syndical du 12 octobre 2009 Placement de la trésorerie excédentaire du SDE07 Délégation ultérieure au Bureau pour ce type de décision	+
	Comité Syndical du 12 octobre 2009 Attribution de l’indemnité de conseil au nouveau Receveur Syndical.	+
	Comité Syndical du 12 octobre 2009 Indemnité de fonction à allouer au nouveau 2° Vice-Président.	+
	Comité Syndical du 12 octobre 2009 Avenant au marché de travaux d’électrification rurale	+
	Comité Syndical du 12 octobre 2009 OPÉRATIONS SOUS MANDATS - MAITRISE D’OUVRAGE DÉLÉGUÉ POUR LA COORDINATION DES TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DE RÉSEAUX	+
14-09-2009	Bureau Syndical du 14 septembre 2009 Mandat spécial	+
	Bureau Syndical du 14 septembre 2009 Avenant au marché d’entretien de l’éclairage public	+
	Bureau Syndical du 14 septembre 2009 Remboursement de frais de déplacement temporaire d’un agent	+
20-07-2009	Bureau Syndical du 20 juillet Contribution aux travaux d’extension du réseau basse tension >36 KWA	+
	Bureau Syndical du 20 juillet 2009 Mission d’expertise de l’AEC	+
	Bureau Syndical du 20 juillet 2009 DÉPASSEMENT DES DELAIS D’EXECUTION DES TRAVAUX	+
	Bureau Syndical du 20 juillet	+
03-07-2009	Bureau Syndical Participation de l’employeur au chèque-déjeuner	+
15-06-2009	Comité Syndical du 15 juin 2009 Remplacement d’un membre de la Composition d’Appel d’Offres	+
	Bureau Syndical du 15 juin 2009 : délibération Saint Lager Bressac	+
	bureau Syndical du 15 juin 2009 Subvention Lachamp Raphaël	+
	Bureau Syndical du 15 juin 2009 Pré-étude du Système Informatique	+
11-05-2009	Subventions « Eclairage public »	+
20-04-2009	ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EP ET TELECOM	+
10-03-2009	Avenant au marché d'Électrification Rurale / les Assions	+
	DÉPASSEMENT DES DELAIS D’EXECUTION DES TRAVAUX	+
	OPERATIONS SOUS MANDATS - MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUE POUR LA COORDINATION DES TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DE RESEAUX	+
	Approbation de la convention relative à l’usage du réseau public de distribution d’électricité pour l’établissement d’un réseau de communications électroniques	+
	Annexe des opérations sous mandat en coordination	+
	Vote du Budget Primitif 2009	+
	Etat des marchés passés en 2008.	+
09-02-2009	DÉPASSEMENT DES DELAIS D’EXECUTION DES TRAVAUX	+
	DÉPASSEMENT DES DELAIS D’EXECUTION DES TRAVAUX	+
12-01-2009	DÉPASSEMENT DES DELAIS D’EXECUTION DES TRAVAUX	+
	Avenants au marché d’entretien de l’éclairage public 2008-2010	+
	Subvention éclairage public/ piscine intercommunale de Lablachère	+
	Marché de prestation de service – Réalisation d’une application informatique pour la gestion de l’éclairage public par Internet	+
18-12-2008	Comité Syndical 18 décembre 2008 TRANSFORMATION DE POSTE D’AGENTS DE MAITRISE PRINCIPAUX EN CONTROLEURS TERRITORIAUX DE TRAVAUX	+
	Règlement d’attribution des subventions pour les travaux d’éclairage public.	+
	Composition de la Commission des Energies Renouvelables et de la Maîtrise des Dépenses d’Energie	+
08-09-2008	Subventions pour l'éclairage Public Tranche 2008/4	+
	Subventions pour l'enfouissement des lignes téléphoniques. Tranche 2008/4	+
12-06-2008	Budget primitif 2008 /Décision rectificative et modificative	+
	Indemnité de conseil attribuée au Payeur Départemental, Comptable public du Syndicat	+
	Indemnités de fonction – Mandats spéciaux – Frais de déplacements	+
	Remboursement d’annuités « 2008 » au SIE du Bas Vivarais	+
	Désignation des membres de la commission de délégation de service public	+
	Mise en place de la CCSPL	+
	Désignation des membres de la commission d’appel d’offres	+
09-06-2008	PRÊT	+
28-02-2008	Subvention à l’amicale du personnel du SDE 07	+
	Subvention au Fond de Solidarité au Logement	+
	Etat des marchés passés en 2007	+
	Vote du budget primitif 2008	+
	Mise à jour de la liste des collectivités adhérentes	+
19-12-2007	Classement du poste du directeur général des services	+
	Budget 2007, décision modificative n° 2	+
	Dissolution du SIVM de SERRIERES et du SIE du canton de Viviers	+
	Achat des jours de repos non pris et travaillé	+
	Convention avec le Centre de Gestion pour des missions ponctuelles de gestion des dossiers CNRACL	+
	Avenant au cahier des charges de concession avec EDF – Périmètre de la concession	+
	Marché de prestations de maintenance,travaux de renouvellement, de renforcement des réseaux d’éclairage public des communes. Autorisation de signer les marchés	+
	Création d’un poste d’ingénieur spécialisé en informatique et système d’information	+
	Signature de la convention relative à l’application de l’article 8 du cahier des charges de la concession	+
	Achat des jours de repos non pris et travaillés au titre de l’année 2007	+
	Subventions 2008	+
	DÉPASSEMENT DES DELAIS D’EXECUTION DES TRAVAUX – Marché des travaux d’électrification rurale 2006-2008	+
	Remboursement des frais de déplacement temporaire des agents	+
24-09-2007	Subventions éclairage public et enfouissement lignes France Telecom	+
23-07-2007	Bureau syndical : Subventions éclairage public 2007/7	+
	Bureau syndical : Subventions France Telecom 2007/7	+
	CONSTRUCTION D’UNE CHAUFFERIE AUTOMATIQUE AU BOIS DÉCHIQUETÉ ET D’UN RÉSEAU DE CHALEUR À LAGORCE	+
	CONSTRUCTION D’UNE CHAUFFERIE AUTOMATIQUE AU BOIS DÉCHIQUETÉ ET D’UN RÉSEAU DE CHALEUR À VALGORGE	+
	RÉALISATION D’UNE ÉTUDE DE FAISABILITÉ POUR L’AMÉLIORATION DE L’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE ET LA PRODUCTION D’ÉLECTRICITÉ À PARTIR DE PANNEAUX SOLAIRES PHOTOVOLTAÏQUES,AU SIÈGE DU SDE 07.	+
27-06-2007	Adoption des nouveaux statuts	+
	Nouveaux statuts /annexes à la délibération	+
	Nouveaux statuts/annexes à la délibération	+
09-05-2007	SUBVENTIONS 2007/5	+
	Alimentation d’un relais de téléphonie mobile à CHANEAC	+
	Choix de l’entreprise pour la réalisation d'une application cartographique encadrant un S.I.G.	+
	Transformation d’un contrat à durée déterminée en contrat à durée indéterminée	+
	Vœux du bureau en faveur de l’avancement au grade de contrôleur pour MM. HILAIRE et ROCHE	+
	Réunion des Directeurs de Syndicat à PRIVAS	+
	Remplacement d’un technicien supérieur	+
	Attribution d’un régime indemnitaire	+
	Renouvellement des contrats d’assurances du SDE 07	+
19-04-2007	Décision du Président du SDE 07	+
27-03-2007	Etat des marchés passés en 2006	+
	Vote du budget primitif 2007	+
	Subvention 2007 en faveur d’Electriciens Sans Frontières (ESF)	+
	Subvention à l'Amicale du personnel	+
	Participation au fonds unique logement pour 2007	+
	Renouvellement courant 2007 des marchés d’entretien d’éclairage public	+
	Marché d’électrification rurale – Programme 2006/2008/ Exonération des pénalités	+
	Modification de la délibération constituant la régie d’avance du SDE 07	+
	Acquisition d’une parcelle de terrain pour implanter un poste de transformation	+
15-03-2007	Marché d’électrification rurale – Programme 2006/2008 - Exonération des pénalités	+
	Mandat spécial au Président	+
	Subventions 2007/3	+
	Consultation pour le renouvellement du contrat d’assurance responsabilité civile	+
	Acquisition de panneaux de chantier	+
	Avenant au marché de travaux d’électrification rurale 2006-2007-2008	+
09-02-2007	Mandat spécial au Président	+
	DÉPASSEMENT DES DÉLAIS D’EXÉCUTION DES TRAVAUX	+
08-02-2007	Subventions 2007/2	+
15-01-2007	Transmission des données informatiques des consommations d’électricité des communes	+
	Mandat spécial au Président	+
	Consultation pour l’acquisition d’un logiciel SIG	+
	Subventions 2007/1	+
28-12-2006	Avenants de transfert des marchés passés avec la Sté SNEF par le SDE 07 à la Sté ETDE	+
	Consultation du SDE 07 sur l'extension, au titre de la directive « habitats » du site de la « Basse Ardèche Urgonienne »	+
01-12-2006	Fourniture de carburants pour le parc de véhicules du SDE 07 Lancement d'une consultation (procédure adaptée)	+
	Marché d'électrification rurale - Programme 2006/2008 Exonération des pénalités	+
	Evaluation des biens immobiliers	+
	Remplacement temporaire d'un agent	+
20-10-2006	Attribution d'une indemnité de changement de résidence et de frais de déplacement à Mme SAUZON	+
	Décision d'aliénation de véhicules	+
	Budget supplémentaire 2006	+
	Modification de la liste des adhérents au SDE 07	+
02-10-2006	Attribution d'une indemnité de changement de résidence administrative à M. Jean-Pierre STRAUSS	+
	Mandat spécial au Président	+
18-09-2006	Subventions éclairage public 2006/8	+
	Régime indemnitaire pour Mme SAUZON	+
	Régime indemnitaire pour M. STRAUSS	+
	Autorisation du Président pour signer une convention	+
	Nouveau contrat pour M. SOUBRILLARD, technicien SIG	+
	Subventions enfouissement des lignes France Telecom 2006/8	+
20-06-2006	Subventions EP et France Telecom 2006/6	+
	Renfort occasionnel en personnel administratif	+
	Indemnités horaires pour travaux supplémentaires	+
	Majoration de l'indemnité de mission	+
	Travaux d'aménagement de la salle d'archivage	+
	Aiénation d'un véhicule	+
05-06-2006	Signature d 'un bail	+
18-05-2006	Subventions Eclairage Public 2006/5	+
	Subventions France Telecom 2006/5	+
20-04-2006	Subventions 2006/4	+
27-03-2006	Etat des marchés passés en 2005	+
	Vote du budget primitif 2006	+
	Amortissement des subventions ''Eclairage public'' et ''France Telecom''	+
	Subvention 2006 en faveur d'ESF	+
	Subvention 2006 à l'amicale du personnel du SDE 07	+
	Participation au Fonds de Solidarité Logement pour 2006	+
	Mandats spéciaux à l'occasion du congrès de la FNCCR	+
16-03-2006	Subventions 2006/3	+
	Assistance juridique	+
	Adhésion à FIBOIS	+
	Demande d'aide du lycée Astier pour la formation dans les énergies renouvelables	+
	Adoption du règlement du compte-épargne temps	+
	Barèmes des frais de déplacement des membres du bureau et des délégués des communes	+
16-02-2006	Attribution d'une indemnité à M. NAUDIN - Technicien énergéticien	+
	Utilisation des véhicules de service	+
	Création d'une chaufferie automatique au bois déchiqueté et d'un réseau de chaleur à Marcols-les-eaux.	+