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Budget | Délibérations | Téléchargements

Date Objet
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08-09-2008
Subventions pour l'éclairage Public Tranche 2008/4 +
Subventions pour l'enfouissement des lignes téléphoniques. Tranche 2008/4 +
12-06-2008
Budget primitif 2008 /Décision rectificative et modificative +
Indemnité de conseil attribuée au Payeur Départemental, Comptable public du Syndicat +
Indemnités de fonction – Mandats spéciaux – Frais de déplacements +
Remboursement d’annuités « 2008 » au SIE du Bas Vivarais +
Désignation des membres de la commission de délégation de service public +
Mise en place de la CCSPL +
Désignation des membres de la commission d’appel d’offres +
09-06-2008
PRÊT +
28-02-2008
Subvention à l’amicale du personnel du SDE 07 +
Subvention au Fond de Solidarité au Logement +
Etat des marchés passés en 2007 +
Vote du budget primitif 2008 +
Mise à jour de la liste des collectivités adhérentes +
19-12-2007
Classement du poste du directeur général des services +
Budget 2007, décision modificative n° 2 +
Dissolution du SIVM de SERRIERES et du SIE du canton de Viviers +
Achat des jours de repos non pris et travaillé +
Convention avec le Centre de Gestion pour des missions ponctuelles de gestion des dossiers CNRACL +
Avenant au cahier des charges de concession avec EDF – Périmètre de la concession +
Marché de prestations de maintenance,travaux de renouvellement, de renforcement des réseaux d’éclairage public des communes. Autorisation de signer les marchés +
Création d’un poste d’ingénieur spécialisé en informatique et système d’information +
Signature de la convention relative à l’application de l’article 8 du cahier des charges de la concession +
Achat des jours de repos non pris et travaillés au titre de l’année 2007 +
Subventions 2008 +
DÉPASSEMENT DES DELAIS D’EXECUTION DES TRAVAUX – Marché des travaux d’électrification rurale 2006-2008 +
Remboursement des frais de déplacement temporaire des agents +
24-09-2007
Subventions éclairage public et enfouissement lignes France Telecom +
23-07-2007
Bureau syndical : Subventions éclairage public 2007/7 +
Bureau syndical : Subventions France Telecom 2007/7 +
CONSTRUCTION D’UNE CHAUFFERIE AUTOMATIQUE AU BOIS DÉCHIQUETÉ ET D’UN RÉSEAU DE CHALEUR À LAGORCE +
CONSTRUCTION D’UNE CHAUFFERIE AUTOMATIQUE AU BOIS DÉCHIQUETÉ ET D’UN RÉSEAU DE CHALEUR À VALGORGE +
RÉALISATION D’UNE ÉTUDE DE FAISABILITÉ POUR L’AMÉLIORATION DE L’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE ET LA PRODUCTION D’ÉLECTRICITÉ À PARTIR DE PANNEAUX SOLAIRES PHOTOVOLTAÏQUES,AU SIÈGE DU SDE 07. +
27-06-2007
Adoption des nouveaux statuts +
Nouveaux statuts /annexes à la délibération +
Nouveaux statuts/annexes à la délibération +
09-05-2007
SUBVENTIONS 2007/5 +
Alimentation d’un relais de téléphonie mobile à CHANEAC +
Choix de l’entreprise pour la réalisation d'une application cartographique encadrant un S.I.G. +
Transformation d’un contrat à durée déterminée en contrat à durée indéterminée +
Vœux du bureau en faveur de l’avancement au grade de contrôleur pour MM. HILAIRE et ROCHE +
Réunion des Directeurs de Syndicat à PRIVAS +
Remplacement d’un technicien supérieur +
Attribution d’un régime indemnitaire +
Renouvellement des contrats d’assurances du SDE 07 +
19-04-2007
Décision du Président du SDE 07 +
27-03-2007
Etat des marchés passés en 2006 +
Vote du budget primitif 2007 +
Subvention 2007 en faveur d’Electriciens Sans Frontières (ESF) +
Subvention à l'Amicale du personnel +
Participation au fonds unique logement pour 2007 +
Renouvellement courant 2007 des marchés d’entretien d’éclairage public +
Marché d’électrification rurale – Programme 2006/2008/ Exonération des pénalités +
Modification de la délibération constituant la régie d’avance du SDE 07 +
Acquisition d’une parcelle de terrain pour implanter un poste de transformation +
15-03-2007
Marché d’électrification rurale – Programme 2006/2008 - Exonération des pénalités +
Mandat spécial au Président +
Subventions 2007/3 +
Consultation pour le renouvellement du contrat d’assurance responsabilité civile +
Acquisition de panneaux de chantier +
Avenant au marché de travaux d’électrification rurale
2006-2007-2008
+
09-02-2007
Mandat spécial au Président +
DÉPASSEMENT DES DÉLAIS D’EXÉCUTION DES TRAVAUX +
08-02-2007
Subventions 2007/2 +
15-01-2007
Transmission des données informatiques des consommations d’électricité des communes +
Mandat spécial au Président +
Consultation pour l’acquisition d’un logiciel SIG +
Subventions 2007/1 +
28-12-2006
Avenants de transfert des marchés passés avec la Sté SNEF par le SDE 07 à la Sté ETDE +
Consultation du SDE 07 sur l'extension, au titre de la directive « habitats » du site de la « Basse Ardèche Urgonienne » +
01-12-2006
Fourniture de carburants pour le parc de véhicules du SDE 07 Lancement d'une consultation (procédure adaptée) +
Marché d'électrification rurale - Programme 2006/2008
Exonération des pénalités
+
Evaluation des biens immobiliers +
Remplacement temporaire d'un agent +
20-10-2006
Attribution d'une indemnité de changement de résidence et de frais de déplacement à Mme SAUZON +
Décision d'aliénation de véhicules +
Budget supplémentaire 2006 +
Modification de la liste des adhérents au SDE 07 +
02-10-2006
Attribution d'une indemnité de changement de résidence administrative à M. Jean-Pierre STRAUSS +
Mandat spécial au Président +
18-09-2006
Subventions éclairage public 2006/8 +
Régime indemnitaire pour Mme SAUZON +
Régime indemnitaire pour M. STRAUSS +
Autorisation du Président pour signer une convention +
Nouveau contrat pour M. SOUBRILLARD, technicien SIG +
Subventions enfouissement des lignes France Telecom 2006/8 +
18-07-2006
Subventions Eclairage Public 2006/7 +
20-06-2006
Subventions EP et France Telecom 2006/6 +
Renfort occasionnel en personnel administratif +
Indemnités horaires pour travaux supplémentaires +
Majoration de l'indemnité de mission +
Travaux d'aménagement de la salle d'archivage +
Aiénation d'un véhicule +
05-06-2006
Signature d 'un bail +
18-05-2006
Subventions Eclairage Public 2006/5 +
Subventions France Telecom 2006/5 +
20-04-2006
Subventions 2006/4 +
27-03-2006
Etat des marchés passés en 2005 +
Vote du budget primitif 2006 +
Amortissement des subventions ''Eclairage public'' et ''France Telecom'' +
Subvention 2006 en faveur d'ESF +
Subvention 2006 à l'amicale du personnel du SDE 07 +
Participation au Fonds de Solidarité Logement pour 2006 +
Mandats spéciaux à l'occasion du congrès de la FNCCR +
16-03-2006
Subventions 2006/3 +
Assistance juridique +
Adhésion à FIBOIS +
Demande d'aide du lycée Astier pour la formation dans les énergies renouvelables +
Adoption du règlement du compte-épargne temps +
Barèmes des frais de déplacement des membres du bureau et des délégués des communes +
16-02-2006
Attribution d'une indemnité à M. NAUDIN - Technicien énergéticien +
Utilisation des véhicules de service +
Création d'une chaufferie automatique au bois déchiqueté et d'un réseau de chaleur à Marcols-les-eaux. +
Création d'une chaufferie automatique au bois déchiqueté et d'un réseau de chaleur à Vallon-Pont-d'Arc +
Convention avec le PNR pour la réalisation de diagnostics énergétiques dans les communes +
25-11-2005
Convention pour la concession de distribution publique de gaz +
Adhésion de nouvelles structures au SDE 07 ou de communes à titre de « communes isolées » - Modification de la liste des adhérents +
Composition de la commission d'appel d'offres (Suppléant supplémentaire) +
Création d'un poste d'ingénieur territorial +
Vote du Budget supplémentaire 2005 +
Exercice 2006-Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement +
Décision du Président du Syndicat Départemental d'Energies de l'Ardèche +
Subventions éclairage public 2005/7 +
Subventions enfouissement réseaux France Télécom 2005/7 +
10-11-2005
Subventions Eclairage Public 2005/6 +
Subventions enfouissement réseaux France Télécom 2005/6 +
Renouvellement des marchés d'électrification rurale pour les exercices 2006-2007-2008, éventuellement reconductibles un an supplémentaire (2009). Autorisation de signer les marchés. +
22-09-2005
Subventions éclairage commerces ambulants, équipements sportifs, éclairage public, illuminations sites 2005/5 +
Subventions enfouissement des réseaux FRANCE TELECOM 2005/5 +
Vente de véhicules +
Avenants aux marchés ER et EP du fait du changement de dénomination de FORCLUM Drôme-Ardèche (EXBRAYAT-EGE) +
Marché d'électrification rurale - Programme 1997/1999 Exonération des pénalités +
Extensions du réseau électrique au profit des particuliers +
Indemnités de conseil attribuée au comptable public +
Transformation de poste +
Subventions éclairage commerces ambulants, équipements sportifs 2005/5 +
Subventions illuminations de sites et monuments 2005/5 +
Subventions éclairage public 2005/5 +
Subventions enfouissement réseaux France Télécom 2005/5 +
Vente de véhicules +
Avenants aux marchés ER et EP du fait du changement de dénomination de FORCLUM Drôme-Ardèche (EXBRAYAT-EGE) +
Marché d'électrification rurale - Programme 1997/1999- Exonération des pénalités +
Extensions du réseau électrique au profit des particuliers +
Indemnités de conseil attribuée au comptable public +
Transformation d'un poste +
20-06-2005
Bureau syndical / Assignation du SDE 07 devant le Tribunal de Grande Instance de PRIVAS +
Bureau syndical / Marché pour travaux d'amélioration des terres sur les réseaux électriques par forages profonds. +
Bureau syndical / Subventions E.P., illuminations de sites et monuments, commerces ambulants, équipements sportifs. Programme 2005/4 +
Bureau syndical / Subventions travaux enfouissement France Télécom. Programme 2005/4 +
Réalisation d'une chaufferie bois-énergie avec réseau de chaleur à Saint-Michel d'Aurance +
30-03-2005
Comité syndical / Renouvellement des marchés d'électrification rurale +
Comité syndical / Aliénation de matériel informatique +
Comité syndical / Subvention à l'amicale du personnel du SDE pour 2005 +
Comité syndical/ Délégation de service public « gaz » (St Jean le Centenier). Election des membres de la commission d'ouverture des plis +
Comité syndical / Vote du budget primitif 2005 +
Comité syndical / Suppression des indices PSD comme indice d'actualisation des marchés. +
04-03-2005
Bureau syndical du 4 mars 2005 +
Détail des subventions 2005/2 +
31-01-2005
Bureau syndical du 31 janvier 2005 +
27-12-2004
Comité syndical du 27 décembre 2004 +
Détail des subventions 2004/6 +
26-11-2004
Attribution de subventions pour travaux éclairage sites et monuments (2004/2) +