Convocation du Comité syndical du lundi 28 novembre 2016 |

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lundi 21 novembre 2016

Convocation du Comité syndical du lundi 28 novembre 2016

Madame, Monsieur,

Je vous confirme que le Comité syndical se réunira

lundi 28 novembre 2016 à 10 heures

283 chemin d’Argevillières à Privas.





L'ordre du jour et vos documents de travail A l’ordre du jour : Administration Générale et RH Présentation de la liste des nouvelles communes adhérentes à la compétence MDE USEERA : convention constitutive de l’association des syndicats d’Energies de Rhône-Alpes Auvergne Présentation nouveau régime indemnitaire RIFSEEP Finances Décision Modificative n°2 Consommation crédits budgétaires BP 2017 Non-valeur Payeur départemental- rémunération Concessions Présentation des Compte Rendus d’Activités des Concessionnaires ERDF-EDF GRDF Energie GIREVE – Convention d’itinérance Assujettissement TVA service IRVE dans budget Principal et précision sur tarification HT Achat électricité – retour sur la passation des marchés + Infos sur achat Gaz Electrification Rurale Point sur attribution Marché ER 2017-2020 Point sur les travaux ER Crédits FACE 2017 Les documents de travail sont disponibles ici :
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Je vous rappelle qu’en l’absence de quorum, notre assemblée ne pourra légalement délibérer.

Aussi, en cas d’impossibilité d’être présent, vous voudrez bien prévenir votre suppléant attitré ou si vous êtes délégué d’arrondissement, nous contacter au 04 75 66 96 39.

A l’issue de notre réunion, un buffet froid vous sera offert.

Comptant sur votre présence.

Le président
Jacques GENEST,
Sénateur de l’Ardèche.

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