Convocation du Comité syndical du lundi 7 mars 2016 |

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lundi 29 février 2016

Convocation du Comité syndical du lundi 7 mars 2016

Madame, Monsieur,

Je vous confirme que le Comité syndical se réunira

lundi 7 mars 2016 à 10 heures

283 chemin d’Argevillières à Privas.





		L'ordre du jour et vos documents de travail A l’ordre du jour : Approbation du Compte administratif 2015 Approbation du Compte de Gestion 2015 Affectation du résultat 2015 BP 2016 Recalage et ouverture crédits AP CP 2015-2016 Subventions aux associations 2016 Recueil des actes administratifs 2015 Avenant à la convention constitutive USéRA pour l’intégration de l’Auvergne Mise à jour des transferts de compétences MDE et IRVE Modification du règlement de subventions du programme « ballons fluorescents » Information sur les compteurs Linky et Gazpar Divers. Les documents de travail sont disponibles ici :
Télécharger le fichier →

Je vous rappelle qu’en l’absence de quorum, notre assemblée ne pourra légalement délibérer.

Aussi, en cas d’impossibilité d’être présent, vous voudrez bien prévenir votre suppléant attitré ou si vous êtes délégué d’arrondissement, nous contacter.

A l’issue de notre réunion, un buffet froid vous sera offert.

Comptant sur votre présence.

Le président
Jacques GENEST,
Sénateur de l’Ardèche.

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