Dans la perspective du renouvellement de nos instances (Comité, Bureau et commissions), un " kit élections" a été adressé en mars dernier aux collectivités adhérentes au SDE 07 (communes, communautés de communes, SIVM et SIE ).

Vous trouverez ci-dessous tous les éléments  de ce kit:

- un calendrier retro planning avec les dates d'élection au niveau des 3 collèges d'arrondissements et du Bureau du SDE 07

- un modèle de délibération au format word

- les procédures selon que vous êtes commune isolée ou  commune de + de 2 000 habitants

- la fiche de renseignements concernant le ou les délégués titulaires ET suppléants, à compléter et nous retourner avec votre délibération.

 

Fichiers à télécharger