Dans la perspective du renouvellement de nos instances (Comité, Bureau et commissions), un » kit élections » a été adressé en mars dernier aux collectivités adhérentes au SDE 07 (communes, communautés de communes, SIVM et SIE ).
Vous trouverez ci-dessous tous les éléments de ce kit:
– un calendrier retro planning avec les dates d’élection au niveau des 3 collèges d’arrondissements et du Bureau du SDE 07
– un modèle de délibération au format word
– les procédures selon que vous êtes commune isolée ou commune de + de 2 000 habitants
– la fiche de renseignements concernant le ou les délégués titulaires ET suppléants, à compléter et nous retourner avec votre délibération.