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Comptes-rendus de réunions

Documents généraux

Revalorisation des Redevances d'Occupation du Domaine Public pour l'Electricité et le Gaz 2019
Mis en ligne le jeudi 16 mai 2019
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Transfert de compétence Eclairage Public : conditions techniques, administratives et financières (version 2019)
Mis en ligne le jeudi 18 avril 2019
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Les statuts du SDE07
Mis en ligne le mercredi 09 janvier 2019
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Revalorisation des Redevances d'Occupation du Domaine Public pour l'Electricité et le Gaz 2018
Mis en ligne le jeudi 27 décembre 2018
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Eclairage public : mode d'emploi MUSE
Mis en ligne le mardi 13 novembre 2018
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Les interventions du SDE 07 en matière de MDE et d'EnR
Mis en ligne le mercredi 01 août 2018
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REGLES D'ATTRIBUTION ET DE VERSEMENT DES SUBVENTIONS MDE-ENR
Mis en ligne le mercredi 01 août 2018
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Communes urbaines-Communes rurales
Mis en ligne le lundi 05 septembre 2016
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Présentation du service Urbanisme aux communes rurales
Mis en ligne le jeudi 19 décembre 2013
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Le marché de l'électricité (comité syndical du 27 septembre 2013)
Mis en ligne le lundi 28 octobre 2013
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Arrêté du Préfet/Prise de la compétence Energie par le SDE 07
Mis en ligne le mardi 13 mars 2012
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Éclairage public : les bonnes pratiques
Mis en ligne le jeudi 01 avril 2010
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La propriété des réseaux électriques
Mis en ligne le vendredi 19 mars 2010
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Le photovoltaïque/ présentation au Comité Syndicale du 12/10/09
Mis en ligne le lundi 12 octobre 2009
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S'équiper d'une pompe à chaleur
Mis en ligne le mardi 23 juin 2009
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PVR : Modèle de délibération instaurant le principe de la PVR; Délibération relative à la répartition et au paiement de la PVR; Proposition de convention de versement préalable à la délivrance des autorisations d'occuper le sol.
Mis en ligne le vendredi 04 juillet 2008
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Rapports d'activité

CRAC

Modèles de formulaires

Cartographie

Discours

Fiches compétences

Communiqués de presse

Vidéos

Présentation vidéo du SDE 07, juin 2015
Mis en ligne le jeudi 07 avril 2016
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Logotypes

Les Circulaires

Localisation des demandes d'électrification / cadastre
Mis en ligne le vendredi 20 juin 2008
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Eclairage public

Faire une demande
de dépannage

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Le SDE 07 prend en charge les dépannages sur les éclairages publics du territoire

Faire une demande de dépannage

Particuliers

Vous faites construire ?

Comment vous
raccorder au réseau ?

Le SDE 07 peut vous aider pour vos raccordements au réseau électrique

Système d'
Information
Géographique

Outil de cartographie mis à disposition par le SDE 07

Accedez au SIG, outil de cartographie (cadastre, éclairage public, etc)

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Comptes-rendus de réunions

Compte-rendu du Bureau syndical du 2 septembre 2019

Compte-rendu du Bureau syndical du 30 septembre 2019

Compte-rendu du Comité syndical du 1er juillet 2019

Compte-rendu du Bureau syndical du 1 er juillet 2019

Compte-rendu du Bureau syndical du 13 mai 2019

Compte-rendu du Comité syndical du 18 mars 2019

Compte-rendu du Bureau syndical du 4 mars 2019

Compte-rendu du Bureau syndical du 1er avril 2019

Compte-rendu du Comité syndical du 21 janvier 2019

Compte-rendu du Bureau syndical du 23 juillet 2018

Compte-rendu du Comité syndical du 3 juillet 2018

Compte-rendu du Bureau syndical du 25 juin 2018

Compte-rendu du Bureau syndical du 14 mai 2018

Compte-rendu du Comité syndical du 19 mars 2018

Compte-rendu du Bureau syndical du 19 mars 2018

Compte-rendu du Bureau syndical du 19 février 2018

Compte-rendu du Comité syndical du Comité syndical du 26 janvier 2018

Compte-rendu du Bureau syndical du 22 janvier 2018

Compte-rendu du Bureau syndical du 20 novembre 2017

Compte-rendu du Comité syndical du 25 septembre 2017

Compte-rendu du Bureau syndical du 21 septembre 2017

Compte-rendu du Bureau syndical du 24 juillet 2017

Compte-rendu du Bureau syndical du 15 mai 2017

Compte-rendu du Comité syndical du 23 janvier 2017

Compte-rendu du Bureau syndical du 20 février 2017

Compte-rendu du Bureau syndical du 20 mars 2017

Compte-rendu du Comité Syndical du 6 mars 2017

Compte-rendu du Bureau syndical du 23 janvier 2017

Compte-rendu du Comité syndical du 28 novembre 2016

Compte-rendu du Bureau syndical du 19 décembre 2016

Compte-rendu du Bureau syndical du 21 novembre 2016

Compte-rendu de la commission consultative mixte paritaire du 21 novembre 2016

Compte-redu du Bureau syndical du 25 juillet 2016

Compte-rendu du Bureau Syndical du 26 septembre 2016

Compte-rendu du Bureau syndical du 17 octobre 2016

Compte-rendu du Comité Syndical du 13 juin 2016

Compte-rendu du Bureau syndical du 13 juin 2016

Compte-rendu du Bureau syndical du 4 avril 2016

Compte-rendu du Bureau syndical du 29 février 2016

Compte-rendu du Comité syndical du 15 mars 2016

Commission consultative paritaire des EPCI : mise en place

Compte-rendu du Bureau syndical du 30 novembre 2015

Compte-rendu du Bureau syndical du 27 juillet 2015

Compte-rendu du Bureau syndical du 21 septembre 2015

Compte-rendu du Bureau syndical du 2 novembre 2015

Diaporama du Bureau syndical du 23 janvier 2015

Compte-rendu du Bureau syndical du 23 Janvier 2015

Compte-rendu du Comité syndical du 17 novembre 2014

Compte-rendu du Bureau syndical du 27 novembre 2014

Compte-rendu du Bureau syndical du 24 novembre 2014

Compte-rendu du Bureau syndical du 27 octobre 2014

Compte-rendu du Bureau syndical du 1er septembre 2014

Compte-rendu du Bureau syndical du 21 juillet 2014

Compte-rendu du Comité syndical du 1er juillet 2014

Tout savoir sur le SDE 07 : diaporama de présentation du SDE 07 (juin 2014).

Compte-rendu du Bureau syndical du 16 juin 2014

Compte-rendu du Bureau syndical du 17 mars 2014

compte-rendu du Bureau syndical du 27 janvier 2014

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Rapport d'activité 2017

Rapport d'activité 2016

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Géographique