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Modèles de formulaires

Demande d'extension du réseau électrique (particuliers)
Mis en ligne le jeudi 13 septembre 2018
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Formulaire de demande de subvention CEE (travaux de rénovation énergétique)
Mis en ligne le mercredi 01 août 2018
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MODELE DE DÉLIBÉRATION DE L’ASSEMBLÉE DÉLIBÉRANTE EN VUE LA SIGNATURE DE LA CONVENTION POUR LA VALORISATION DES CERTIFICATS D’ÉCONOMIES D’ENERGIE ISSUS D’OPERATIONS RÉALISÉES SUR LES PATRIMOINES DES COLLECTIVITÉS
Mis en ligne le mercredi 01 août 2018
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MODELE DE DELIBERATION POUR ADHERER A LA COMPETENCE OPTIONNELLE MDE-ENR
Mis en ligne le mercredi 01 août 2018
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Transfert de la compétence Eclairage Public (modèle de délibération, convention de transfert et annexes)
Mis en ligne le mercredi 21 juin 2017
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Modèle de délibération convention entretien éclairage public (communautés de communes)
Mis en ligne le mardi 02 février 2010
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Modèle de délibération convention entretien éclairage public (communes)
Mis en ligne le mardi 02 février 2010
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Modèle de délibération : Convention temporaire de MO (doc)
Mis en ligne le lundi 04 mai 2009
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Délibération en vue d'une convention de transfert temporaire de la maîtrise d’ouvrage
Mis en ligne le jeudi 31 juillet 2008
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Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée
Mis en ligne le jeudi 31 juillet 2008
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Documents généraux

Cartographie

Comptes-rendus de réunions

Discours

Fiches compétences

CRAC

Communiqués de presse

Rapports d'activité

Vidéos

Présentation vidéo du SDE 07, juin 2015
Mis en ligne le jeudi 07 avril 2016
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Logotypes

Les Circulaires

Localisation des demandes d'électrification / cadastre
Mis en ligne le vendredi 20 juin 2008
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Eclairage public

Faire une demande
de dépannage

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Le SDE 07 prend en charge les dépannages sur les éclairages publics du territoire

Faire une demande de dépannage

Particuliers

Vous faites construire ?

Comment vous
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Le SDE 07 peut vous aider pour vos raccordements au réseau électrique

Système d'
Information
Géographique

Outil de cartographie mis à disposition par le SDE 07

Accedez au SIG, outil de cartographie (cadastre, éclairage public, etc)

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Demande d'extension du réseau électrique (particuliers)

Formulaire de demande de subvention CEE (travaux de rénovation énergétique)

MODELE DE DÉLIBÉRATION DE L’ASSEMBLÉE DÉLIBÉRANTE EN VUE LA SIGNATURE DE LA CONVENTION POUR LA VALORISATION DES CERTIFICATS D’ÉCONOMIES D’ENERGIE ISSUS D’OPERATIONS RÉALISÉES SUR LES PATRIMOINES DES COLLECTIVITÉS

MODELE DE DELIBERATION POUR ADHERER A LA COMPETENCE OPTIONNELLE MDE-ENR

Transfert de la compétence Eclairage Public (modèle de délibération, convention de transfert et annexes)

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Délibération en vue d'une convention de transfert temporaire de la maîtrise d’ouvrage

Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée

Documents généraux

Les interventions du SDE 07 en matière de MDE et d'EnR

REGLES D'ATTRIBUTION ET DE VERSEMENT DES SUBVENTIONS MDE-ENR

Transfert de compétence Eclairage Public : conditions techniques, administratives et financières.

Communes urbaines-Communes rurales

Présentation du service Urbanisme aux communes rurales

Le marché de l'électricité (comité syndical du 27 septembre 2013)

Arrêté du Préfet/Prise de la compétence Energie par le SDE 07

Éclairage public : les bonnes pratiques

La propriété des réseaux électriques

Le photovoltaïque/ présentation au Comité Syndicale du 12/10/09

S'équiper d'une pompe à chaleur

PVR : Modèle de délibération instaurant le principe de la PVR; Délibération relative à la répartition et au paiement de la PVR; Proposition de convention de versement préalable à la délivrance des autorisations d'occuper le sol.

Les statuts du SDE07

Cartographie

Carte des secteurs d'intervention des chargés d'affaires -2018

Carte marché ER 2017-2019

Carte des entreprises du marché Eclairage public 2016-2019

Carte des entreprises du marché Coordination SPS 2015-2017

Carte topographique de l'Ardèche

Carte de la concession gaz-éléctricité

Comptes-rendus de réunions

Compte-rendu du Bureau syndical du 14 mai 2018

Compte-rendu du Comité syndical du 19 mars 2018

Compte-rendu du Bureau syndical du 19 mars 2018

Compte-rendu du Bureau syndical du 19 février 2018

Compte-rendu du Comité syndical du Comité syndical du 26 janvier 2018

Compte-rendu du Bureau syndical du 22 janvier 2018

Compte-rendu du Bureau syndical du 20 novembre 2017

Compte-rendu du Comité syndical du 25 septembre 2017

Compte-rendu du Bureau syndical du 21 septembre 2017

Compte-rendu du Bureau syndical du 24 juillet 2017

Compte-rendu du Bureau syndical du 15 mai 2017

Compte-rendu du Comité syndical du 23 janvier 2017

Compte-rendu du Bureau syndical du 20 février 2017

Compte-rendu du Bureau syndical du 20 mars 2017

Compte-rendu du Comité Syndical du 6 mars 2017

Compte-rendu du Bureau syndical du 23 janvier 2017

Compte-rendu du Comité syndical du 28 novembre 2016

Compte-rendu du Bureau syndical du 19 décembre 2016

Compte-rendu du Bureau syndical du 21 novembre 2016

Compte-rendu de la commission consultative mixte paritaire du 21 novembre 2016

Compte-redu du Bureau syndical du 25 juillet 2016

Compte-rendu du Bureau Syndical du 26 septembre 2016

Compte-rendu du Bureau syndical du 17 octobre 2016

Compte-rendu du Comité Syndical du 13 juin 2016

Compte-rendu du Bureau syndical du 13 juin 2016

Compte-rendu du Bureau syndical du 4 avril 2016

Compte-rendu du Bureau syndical du 29 février 2016

Compte-rendu du Comité syndical du 15 mars 2016

Commission consultative paritaire des EPCI : mise en place

Compte-rendu du Bureau syndical du 30 novembre 2015

Compte-rendu du Bureau syndical du 27 juillet 2015

Compte-rendu du Bureau syndical du 21 septembre 2015

Compte-rendu du Bureau syndical du 2 novembre 2015

Diaporama du Bureau syndical du 23 janvier 2015

Compte-rendu du Bureau syndical du 23 Janvier 2015

Compte-rendu du Comité syndical du 17 novembre 2014

Compte-rendu du Bureau syndical du 27 novembre 2014

Compte-rendu du Bureau syndical du 24 novembre 2014

Compte-rendu du Bureau syndical du 27 octobre 2014

Compte-rendu du Bureau syndical du 1er septembre 2014

Compte-rendu du Bureau syndical du 21 juillet 2014

Compte-rendu du Comité syndical du 1er juillet 2014

Tout savoir sur le SDE 07 : diaporama de présentation du SDE 07 (juin 2014).

Compte-rendu du Bureau syndical du 16 juin 2014

Compte-rendu du Bureau syndical du 17 mars 2014

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