Modèles de formulaires
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Formulaire de demande de subvention CEE (travaux de rénovation énergétique)
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Demande d'extension du réseau électrique (particuliers)
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MODELE DE DÉLIBÉRATION DE L’ASSEMBLÉE DÉLIBÉRANTE EN VUE LA SIGNATURE DE LA CONVENTION POUR LA VALORISATION DES CERTIFICATS D’ÉCONOMIES D’ENERGIE ISSUS D’OPERATIONS RÉALISÉES SUR LES PATRIMOINES DES COLLECTIVITÉS
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MODELE DE DELIBERATION POUR ADHERER A LA COMPETENCE OPTIONNELLE MDE-ENR
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Transfert de la compétence Eclairage Public (modèle de délibération, convention de transfert et annexes)
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Modèle de délibération convention entretien éclairage public (communautés de communes)
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Modèle de délibération convention entretien éclairage public (communes)
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Modèle de délibération : Convention temporaire de MO (doc)
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Délibération en vue d'une convention de transfert temporaire de la maîtrise d’ouvrage
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Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée
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Comptes-rendus de réunions
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Compte-rendu du Bureau syndical du 2 mars 2020
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Compte-rendu du Comité syndical du 10 janvier 2020
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Compte-rendu du Bureau syndical du 10 janvier 2020
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Compte-rendu du Comité syndical du 20 janvier 2020
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Compte-rendu du Bureau syndical du 12 novembre 2019
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Compte-rendu du Bureau syndical du 2 septembre 2019
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Compte-rendu du Bureau syndical du 30 septembre 2019
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Compte-rendu du Comité syndical du 1er juillet 2019
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Compte-rendu du Bureau syndical du 1 er juillet 2019
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Compte-rendu du Bureau syndical du 13 mai 2019
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Compte-rendu du Comité syndical du 18 mars 2019
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Compte-rendu du Bureau syndical du 4 mars 2019
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Compte-rendu du Bureau syndical du 1er avril 2019
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Compte-rendu du Comité syndical du 21 janvier 2019
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Compte-rendu du Bureau syndical du 23 juillet 2018
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Compte-rendu du Comité syndical du 3 juillet 2018
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Compte-rendu du Bureau syndical du 25 juin 2018
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Compte-rendu du Bureau syndical du 14 mai 2018
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Compte-rendu du Comité syndical du 19 mars 2018
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Compte-rendu du Bureau syndical du 19 mars 2018
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Compte-rendu du Bureau syndical du 19 février 2018
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Compte-rendu du Comité syndical du Comité syndical du 26 janvier 2018
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Compte-rendu du Bureau syndical du 22 janvier 2018
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Compte-rendu du Bureau syndical du 20 novembre 2017
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Compte-rendu du Comité syndical du 25 septembre 2017
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Compte-rendu du Bureau syndical du 21 septembre 2017
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Compte-rendu du Bureau syndical du 24 juillet 2017
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Compte-rendu du Bureau syndical du 15 mai 2017
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Compte-rendu du Comité syndical du 23 janvier 2017
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Compte-rendu du Bureau syndical du 20 février 2017
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Compte-rendu du Bureau syndical du 20 mars 2017
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Compte-rendu du Comité Syndical du 6 mars 2017
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Compte-rendu du Bureau syndical du 23 janvier 2017
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Compte-rendu du Comité syndical du 28 novembre 2016
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Compte-rendu du Bureau syndical du 19 décembre 2016
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Compte-rendu du Bureau syndical du 21 novembre 2016
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Compte-rendu de la commission consultative mixte paritaire du 21 novembre 2016
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Compte-redu du Bureau syndical du 25 juillet 2016
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Compte-rendu du Bureau Syndical du 26 septembre 2016
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Compte-rendu du Bureau syndical du 17 octobre 2016
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Compte-rendu du Comité Syndical du 13 juin 2016
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Compte-rendu du Bureau syndical du 13 juin 2016
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Compte-rendu du Bureau syndical du 4 avril 2016
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Compte-rendu du Bureau syndical du 29 février 2016
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Compte-rendu du Comité syndical du 15 mars 2016
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Commission consultative paritaire des EPCI : mise en place
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Compte-rendu du Bureau syndical du 30 novembre 2015
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Compte-rendu du Bureau syndical du 27 juillet 2015
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Compte-rendu du Bureau syndical du 21 septembre 2015
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Compte-rendu du Bureau syndical du 2 novembre 2015
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Diaporama du Bureau syndical du 23 janvier 2015
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Compte-rendu du Bureau syndical du 23 Janvier 2015
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Compte-rendu du Comité syndical du 17 novembre 2014
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Compte-rendu du Bureau syndical du 27 novembre 2014
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Compte-rendu du Bureau syndical du 24 novembre 2014
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Compte-rendu du Bureau syndical du 27 octobre 2014
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Compte-rendu du Bureau syndical du 1er septembre 2014
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Compte-rendu du Bureau syndical du 21 juillet 2014
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Compte-rendu du Comité syndical du 1er juillet 2014
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Tout savoir sur le SDE 07 : diaporama de présentation du SDE 07 (juin 2014).
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Compte-rendu du Bureau syndical du 16 juin 2014
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Compte-rendu du Bureau syndical du 17 mars 2014
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compte-rendu du Bureau syndical du 27 janvier 2014
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Les Circulaires
Discours
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Discours des voeux, 20 janvier 2020
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Discours des voeux 2019
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Discours des voeux 2018
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Discours démission Jacques GENEST 25 septembre 2017
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Discours des voeux 2017
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Discours voeux 2016
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Discours 50ème anniversaire du SDE 07
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Discours des voeux 2015
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Discours voeux 2014
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Discours de Jacques GENEST pour l'iauguration de l'extension du SDE 07 /4 juillet 2013
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Documents généraux
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Revalorisation des Redevances d'Occupation du Domaine Public pour l'Electricité et le Gaz 2019
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Transfert de compétence Eclairage Public : conditions techniques, administratives et financières (version 2019)
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Les statuts du SDE07
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Eclairage public : mode d'emploi MUSE
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Les interventions du SDE 07 en matière de MDE et d'EnR
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REGLES D'ATTRIBUTION ET DE VERSEMENT DES SUBVENTIONS MDE-ENR
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Communes urbaines-Communes rurales
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Présentation du service Urbanisme aux communes rurales
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Le marché de l'électricité (comité syndical du 27 septembre 2013)
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Arrêté du Préfet/Prise de la compétence Energie par le SDE 07
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Éclairage public : les bonnes pratiques
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La propriété des réseaux électriques
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Le photovoltaïque/ présentation au Comité Syndicale du 12/10/09
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S'équiper d'une pompe à chaleur
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PVR : Modèle de délibération instaurant le principe de la PVR; Délibération relative à la répartition et au paiement de la PVR; Proposition de convention de versement préalable à la délivrance des autorisations d'occuper le sol.
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Rapports d'activité
CRAC
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CRAC électricité 2017
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CRAC gaz 2017
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CRAC électricité 2016
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CRAC électricité 2015
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CRAC gaz 2015 (1/2)
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CRAC gaz VIVIERS (1/2)
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CRAC gaz VIVIERS (2/2)
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CRAC gaz 2015 (2/2)
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CRAC gaz 2014
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CRAC électricité 2014
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CRAC gaz 2013
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CRAC Elec 2013
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Cartographie
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Carte des secteurs d'intervention des chargés d'affaires -2018
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Carte marché ER 2017-2019
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Carte des entreprises du marché Eclairage public 2016-2019
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Carte des entreprises du marché Coordination SPS 2015-2017
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Carte topographique de l'Ardèche
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Carte de la concession gaz-éléctricité
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Fiches compétences
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Fiche : les compétences obligatoires
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Fiche : communes rurales, communes urbaines
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Fiche : la compétence électrification rurale
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Fiche : la compétence MDE
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Fiche : les énergies renouvelables
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Fiche : la compétence éclairage public
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Fiche : les groupements d'achat d'énergie
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Fiche : les bornes de charge pour véhicules électriques ou hybrides rechargeables
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Fiche : lexique
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Communiqués de presse
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Déploiement des bornes en Ardèche
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Rédactionnel pour presse municipale : ce que fait le SDE 07 pour les communes.
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Inauguration de l'extension du SDE 07/4juillet 2013
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1er septembre 2012-Remplacement des ballons fluorescents
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