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Documents généraux

Revalorisation des Redevances d'Occupation du Domaine Public pour l'Electricité et le Gaz 2019
Mis en ligne le jeudi 16 mai 2019
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Transfert de compétence Eclairage Public : conditions techniques, administratives et financières (version 2019)
Mis en ligne le jeudi 18 avril 2019
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Les statuts du SDE07
Mis en ligne le mercredi 09 janvier 2019
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Revalorisation des Redevances d'Occupation du Domaine Public pour l'Electricité et le Gaz 2018
Mis en ligne le jeudi 27 décembre 2018
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Eclairage public : mode d'emploi MUSE
Mis en ligne le mardi 13 novembre 2018
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Les interventions du SDE 07 en matière de MDE et d'EnR
Mis en ligne le mercredi 01 août 2018
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REGLES D'ATTRIBUTION ET DE VERSEMENT DES SUBVENTIONS MDE-ENR
Mis en ligne le mercredi 01 août 2018
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Communes urbaines-Communes rurales
Mis en ligne le lundi 05 septembre 2016
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Présentation du service Urbanisme aux communes rurales
Mis en ligne le jeudi 19 décembre 2013
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Le marché de l'électricité (comité syndical du 27 septembre 2013)
Mis en ligne le lundi 28 octobre 2013
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Arrêté du Préfet/Prise de la compétence Energie par le SDE 07
Mis en ligne le mardi 13 mars 2012
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Éclairage public : les bonnes pratiques
Mis en ligne le jeudi 01 avril 2010
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La propriété des réseaux électriques
Mis en ligne le vendredi 19 mars 2010
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Le photovoltaïque/ présentation au Comité Syndicale du 12/10/09
Mis en ligne le lundi 12 octobre 2009
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S'équiper d'une pompe à chaleur
Mis en ligne le mardi 23 juin 2009
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PVR : Modèle de délibération instaurant le principe de la PVR; Délibération relative à la répartition et au paiement de la PVR; Proposition de convention de versement préalable à la délivrance des autorisations d'occuper le sol.
Mis en ligne le vendredi 04 juillet 2008
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Comptes-rendus de réunions

Rapports d'activité

CRAC

Modèles de formulaires

Cartographie

Discours

Fiches compétences

Communiqués de presse

Vidéos

Présentation vidéo du SDE 07, juin 2015
Mis en ligne le jeudi 07 avril 2016
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Logotypes

Les Circulaires

Localisation des demandes d'électrification / cadastre
Mis en ligne le vendredi 20 juin 2008
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Eclairage public

Faire une demande
de dépannage

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Le SDE 07 prend en charge les dépannages sur les éclairages publics du territoire

Faire une demande de dépannage

Particuliers

Vous faites construire ?

Comment vous
raccorder au réseau ?

Le SDE 07 peut vous aider pour vos raccordements au réseau électrique

Système d'
Information
Géographique

Outil de cartographie mis à disposition par le SDE 07

Accedez au SIG, outil de cartographie (cadastre, éclairage public, etc)

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Revalorisation des Redevances d'Occupation du Domaine Public pour l'Electricité et le Gaz 2019

Transfert de compétence Eclairage Public : conditions techniques, administratives et financières (version 2019)

Les statuts du SDE07

Revalorisation des Redevances d'Occupation du Domaine Public pour l'Electricité et le Gaz 2018

Eclairage public : mode d'emploi MUSE

Les interventions du SDE 07 en matière de MDE et d'EnR

REGLES D'ATTRIBUTION ET DE VERSEMENT DES SUBVENTIONS MDE-ENR

Communes urbaines-Communes rurales

Présentation du service Urbanisme aux communes rurales

Le marché de l'électricité (comité syndical du 27 septembre 2013)

Arrêté du Préfet/Prise de la compétence Energie par le SDE 07

Éclairage public : les bonnes pratiques

La propriété des réseaux électriques

Le photovoltaïque/ présentation au Comité Syndicale du 12/10/09

S'équiper d'une pompe à chaleur

PVR : Modèle de délibération instaurant le principe de la PVR; Délibération relative à la répartition et au paiement de la PVR; Proposition de convention de versement préalable à la délivrance des autorisations d'occuper le sol.

Comptes-rendus de réunions

Compte-rendu du Comité syndical du 21 janvier 2019

Compte-rendu du Bureau syndical du 23 juillet 2018

Compte-rendu du Comité syndical du 3 juillet 2018

Compte-rendu du Bureau syndical du 25 juin 2018

Compte-rendu du Bureau syndical du 14 mai 2018

Compte-rendu du Comité syndical du 19 mars 2018

Compte-rendu du Bureau syndical du 19 mars 2018

Compte-rendu du Bureau syndical du 19 février 2018

Compte-rendu du Comité syndical du Comité syndical du 26 janvier 2018

Compte-rendu du Bureau syndical du 22 janvier 2018

Compte-rendu du Bureau syndical du 20 novembre 2017

Compte-rendu du Comité syndical du 25 septembre 2017

Compte-rendu du Bureau syndical du 21 septembre 2017

Compte-rendu du Bureau syndical du 24 juillet 2017

Compte-rendu du Bureau syndical du 15 mai 2017

Compte-rendu du Comité syndical du 23 janvier 2017

Compte-rendu du Bureau syndical du 20 février 2017

Compte-rendu du Bureau syndical du 20 mars 2017

Compte-rendu du Comité Syndical du 6 mars 2017

Compte-rendu du Bureau syndical du 23 janvier 2017

Compte-rendu du Comité syndical du 28 novembre 2016

Compte-rendu du Bureau syndical du 19 décembre 2016

Compte-rendu du Bureau syndical du 21 novembre 2016

Compte-rendu de la commission consultative mixte paritaire du 21 novembre 2016

Compte-redu du Bureau syndical du 25 juillet 2016

Compte-rendu du Bureau Syndical du 26 septembre 2016

Compte-rendu du Bureau syndical du 17 octobre 2016

Compte-rendu du Comité Syndical du 13 juin 2016

Compte-rendu du Bureau syndical du 13 juin 2016

Compte-rendu du Bureau syndical du 4 avril 2016

Compte-rendu du Bureau syndical du 29 février 2016

Compte-rendu du Comité syndical du 15 mars 2016

Commission consultative paritaire des EPCI : mise en place

Compte-rendu du Bureau syndical du 30 novembre 2015

Compte-rendu du Bureau syndical du 27 juillet 2015

Compte-rendu du Bureau syndical du 21 septembre 2015

Compte-rendu du Bureau syndical du 2 novembre 2015

Diaporama du Bureau syndical du 23 janvier 2015

Compte-rendu du Bureau syndical du 23 Janvier 2015

Compte-rendu du Comité syndical du 17 novembre 2014

Compte-rendu du Bureau syndical du 27 novembre 2014

Compte-rendu du Bureau syndical du 24 novembre 2014

Compte-rendu du Bureau syndical du 27 octobre 2014

Compte-rendu du Bureau syndical du 1er septembre 2014

Compte-rendu du Bureau syndical du 21 juillet 2014

Compte-rendu du Comité syndical du 1er juillet 2014

Tout savoir sur le SDE 07 : diaporama de présentation du SDE 07 (juin 2014).

Compte-rendu du Bureau syndical du 16 juin 2014

Compte-rendu du Bureau syndical du 17 mars 2014

compte-rendu du Bureau syndical du 27 janvier 2014

Rapports d'activité

Rapport d'activité 2017

Rapport d'activité 2016

Rapport d'activité 2015

CRAC

CRAC électricité 2017

CRAC gaz 2017

CRAC électricité 2016

CRAC électricité 2015

CRAC gaz 2015 (1/2)

CRAC gaz VIVIERS (1/2)

Système d'
Information
Géographique