Budget primitif 2026
Le budget primitif 2026 a été adopté à l’unanimité lors du comité syndical du 26 janvier 2026. A télécharger :
Délibérations de Territoire d’énergie Ardèche
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Date
Objet de la délibération
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16/02/2026
Comité syndical du 26 janvier 2026 - modalités de prise en charge des participations des particuliers pour les raccordements électriques
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16/02/2026
Comité syndical du 26 janvier 2026 - Mise en place d'un schéma directeur à saint-Clair
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16/02/2026
Comité syndical du 26 janvier 2026 - réajustement du plan de financement du schéma directeur de la commune de Brossainc
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16/02/2026
Comité syndical du 26 janvier 2026 - retrait d'un membre du groupement d'achat d'énergie et services associés
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16/02/2026
Comité syndical du 26 janvier 2026 - convention constitutive de groupement de commande pour l'exploitation et la maintenance des installations de chauffage
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16/02/2026
Comité syndical du 26 janvier 2026 - adhésion de nouvelles communes au marché d'audit énergie
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16/02/2026
Comité syndical du 26 janvier 2026 - adoption du règlement intérieur du comité syndical
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16/02/2026
Comité syndical du 26 janvier 2026 - Autorisation de subventions
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16/02/2026
Comité syndical du 26 janvier 2026 - BP 2026
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16/02/2026
Comité syndical du 26 janvier 2026 - APCP 2025-2026
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16/02/2026
Comité syndical du 26 janvier 2026 - Affectation des résultats 2025
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16/02/2026
Comité syndical du 26 janvier 2026 - Compte financier unique 2025
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12/01/2026
Bureau syndical du 15 décembre 2025 - Motion pour réaffirmer l'appartenance de la compétence "distribution d'électricité" au sein du bloc communal (communes et groupements)
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12/01/2026
Bureau syndical du 15 décembre 2025 - attribution du marché de travaux accord-cadre mono attributaire à bons de commande -lot 6
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12/01/2026
Bureau syndical du 15 décembre 2025 - attribution du marché de travaux pour la réalsiation de centrales de production PV en autoconsommation sur le site de la grotte Chauvet 2 - lot1 renforcement de structure
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15/12/2025
Comité syndical du 1er décembre 2025 - Rapport d'activité de la SAEML Energie Rhône Vallée 2024
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15/12/2025
Comité syndical du 1er décembre 2025 - CRAC 2024 GRDF
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15/12/2025
Comité syndical du 1er décembre 2025 - Convention de groupement de commande pour l'exploitation du chauffage
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15/12/2025
Comité syndical du 1er décembre 2025 - groupement d'achat réseau bas-débit (IOT)
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15/12/2025
Comité syndical du 1er décembre 2025 - Schéma directeur
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15/12/2025
Comité syndical du 1er décembre 2025 - Réajustement du plan de financement schéma directeur
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15/12/2025
Comité syndical du 1er décembre 2025 - Réorganisation fonctionnelle des services
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15/12/2025
Comité syndical du 1er décembre 2025 - Instauration d'une participation financière à la protection complémentaire santé des salariés
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15/12/2025
Comité syndical du 1er décembre 2025 - Ouverture BP 2026
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15/12/2025
Comité syndical du 1er décembre 2025 - DM 3
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15/12/2025
Comité syndical du 1er décembre 2025 - Admission en non valeur
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15/12/2025
Comité syndical du 1er décembre 2025 -Débat d'orientations budgétaires
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24/10/2025
Bureau syndical du 13 octobre 2025 - Opérations sous mandats -maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination des travaux d'enfouissement ou d'extension ds réseaux
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24/10/2025
Bureau syndical du 13 octobre 2025 - Procédure de restitution de terrain à Tournon-sur-Rhône - convention avec ENEDIS
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24/10/2025
Bureau syndical du 13 octobre 2025 - Remboursement de frais de déplacement -mandat spécial
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24/10/2025
Bureau syndical du 13 octobre 2025 - Procédure de restitution de terrain concédé sur la commune de Tournon-sur-Rhône. Signature d'une convention avec ENEDIS
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24/10/2025
Bureau syndical du 13 octobre 2025 - procédure de restitution de terrain concédé sur la commune d'Annonay. Signature d'une convention avec ENEDIS pour 1 euro symbolique
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24/10/2025
Bureau syndical du 13 octobre 2025 - programme CEE 2025
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24/10/2025
Bureau syndical du 13 octobre 2025 - Valorisation CEE Programme 2025
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24/10/2025
Bureau syndical du 13 octobre 2025 - convention relative à l'utilisation du réseau d'éclairage public pour l'installation d'un radar pédagogique
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24/10/2025
Bureau syndical du 13 octobre 2025 - convention relative à l'installation de panneaux d'autostop sur des candélabres de la CDC des Gorges de l'Ardèche
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24/10/2025
Bureau syndical du 13 octobre 2025 - convention relative à l'installation d'un panneau d'autostop sur un candélabre d'une commune du territoire de la CDC Ardèche des Sources et Volcans
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24/10/2025
Bureau syndical du 13 octobre 2025 - Subvention Telecom 2025-5
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01/10/2025
Bureau syndical du 12/09/2025 - opérations sous mandats de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination des travaux d'enfouissement ou d'extension des réseaux.
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01/10/2025
Bureau syndical du 12/09/2025 - frais de mandat spécial pour Patrick COUDENE
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01/10/2025
Bureau syndical du 12/09/2025 - autorisation de signature des lots du marché public d'électrification rurale 2026-2030 avec les attributaires désignés par la CAO- notification aux entreprises retenues.
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01/10/2025
Comité syndical du 15 /09/2025 - Compte-rendu d'activité des concessionnaires ENEDIS-EDF 2024
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01/10/2025
Comité syndical du 15 /09/2025 - Compte-rendu d'activité du concessionnaire IRVE-Easy charge 2024
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01/10/2025
Comité syndical du 15 /09/2025 - Transfert de la compétence EP pour la commune de AILHON
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01/10/2025
Comité syndical du 15 /09/2025 - Schéma directeur pour 7 communes
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01/10/2025
Comité syndical du 15 /09/2025 - groupement de commandes IOT
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01/10/2025
Comité syndical du 15 /09/2025 - DM2
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01/10/2025
Comité syndical du 15 /09/2025 - rapport d'activité du SDE 07 pour 2024
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15/07/2025
Bureau du 7 juillet 2025 - Adhésion à l'association CANUT
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15/07/2025
Bureau du 7 juillet 2025 - Contribution au document cadre définissant les surfaces agricoles et forestières pour photovoltaïque au sol en Ardèche, à la demande de la préfecture
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15/07/2025
Bureau du 7 juillet 2025 - Attribution du marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage
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15/07/2025
Bureau du 7 juillet 2025 - Subventions CEE - programme 2025
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15/07/2025
Bureau du 7 juillet 2025 - Attribution du marché de travaux pour la réalisation de centrales de production PV en autoconsommation sur le site de la grotte Chauvet 2
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15/07/2025
Bureau du 7 juillet 2025 - Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la création d'une centrale PV sur la toiture de la mairie de Saint-Sylvestre
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15/07/2025
Bureau du 7 juillet 2025 - Recours à l'apprentissage
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01/07/2025
Bureau syndical du 16 juin 2025 - remboursement de frais de déplacements- mandat spécial
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20/06/2025
Bureau syndical du 16 juin 2025- opérations sous mandat - maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination des travaux d'enfouissement ou d'extension des réseaux
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20/06/2025
Bureau syndical du 16 juin 2025- convention de partenariat global entre Territoire d'énergie Ardèche et les intercommunalités sur les obligations de planification de la transition écologique
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20/06/2025
Bureau syndical du 16 juin 2025- mission de contrôle des opérations de rénovation des bâtiments soumises à inspection obligatoire par un organisme COFRAC
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20/06/2025
Bureau syndical du 16 juin 2025- Subvention au titre du contrat chaleur renouvelable
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20/06/2025
Bureau syndical du 16 juin 2025 - suppression et création concomitante d'un poste
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20/06/2025
Bureau syndical du 16 juin 2025- Subventions Telecom
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22/05/2025
Comité syndical du 19 mai 2025 - Durée d'amortissement des biens
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22/05/2025
Comité syndical du 19 mai 2025 - DM 1
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22/05/2025
Comité syndical du 19 mai 2025 - stratégie 2025-2030
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22/05/2025
Comité syndical du 19 mai 2025 - Nouveaux statuts
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16/05/2025
Bureau syndical du 12 mai 2025 - Étalement de la prise en charge des travaux d'enfouissement des réseaux pour Limony et Quintenas
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16/05/2025
Bureau syndical du 12 mai 2025 - opérations sous mandat- maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination des travaux d'enfouissement ou d'extension des réseaux
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16/05/2025
Bureau syndical du 12 mai 2025 - attribution du marché de mise à disposition d'un portail internet d'échange et de gestion des DT-DICT
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16/05/2025
Bureau syndical du 12 mai 2025 - Subventions CEE, programme 2025
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16/05/2025
Bureau syndical du 12 mai 2025 - Mandat de maîtrise d'ouvrage chaufferie de Silhac
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16/05/2025
Bureau syndical du 12 mai 2025 - Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la création d'une centrale photovoltaïque à Peaugres
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16/05/2025
Bureau syndical du 12 mai 2025 - Subventions Contrat de Chaleur Renouvelable 2023-2027
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16/05/2025
Bureau syndical du 12 mai 2025 - subvention Telecom 2025/2
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16/05/2025
Bureau syndical du 12 mai 2025 - Emprunt de 2,7 M€ pour la restructuration des locaux
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16/05/2025
Bureau syndical du 12 mai 2025 - Attribution du mot 11 travaux restructuration des locaux
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02/04/2025
Bureau syndical du 31 mars 2025 - MOT maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination des travaux d'enfouissement ou d'extension des réseaux
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02/04/2025
Bureau syndical du 31 mars 2025 - convention de mise à disposition et d'un logiciel entre TE 26 et TE07 - ENERCOMPIL
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02/04/2025
Bureau syndical du 31 mars 2025 - Subventions CEE programme 2025
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02/04/2025
Bureau syndical du 31 mars 2025 - convention d'occupation du domaine public poteaux EP -CNR -Guilherand-Granges
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02/04/2025
Bureau syndical du 31 mars 2025 - Véhicule de fonction du DGS
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02/04/2025
Bureau syndical du 31 mars 2025 - Frais de mandat spécial pour le président
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02/04/2025
Bureau syndical du 31 mars 2025 - Création d'une commission AD HOC
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02/04/2025
Bureau syndical du 31 mars 2025 - Subventions telecom 2025/2
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02/04/2025
Bureau syndical du 31 mars 2025 - Marché de restructuration des locaux
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04/03/2025
Bureau syndical du 17 février 2025 - attribution du marché de la chaufferie au bois de SAINT-CLAIR
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04/03/2025
Bureau syndical du 17 février 2025 - programme ACTEE CHêNE 5
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04/03/2025
Bureau syndical du 17 février 2025 - déménagement temporaire résidence marguerite DUCROS
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04/03/2025
Bureau syndical du 17 février 2025 - attribution marché subséquent accord-cadre fourniture d'électricité
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04/03/2025
Bureau syndical du 17 février 2025 - maîtrise d'ouvrage déléguée opérations d'enfouissement coordonné des réseaux
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04/03/2025
Bureau syndical du 17 février 2025 - convention Veyras installation de radars pédagogiques
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04/03/2025
Bureau syndical du 17 février 2025 - mandat de maîtrise d'ouvrage centrale photovoltaïque médiathèque de Saint-Paul-le-Jeune
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04/03/2025
Bureau syndical du 17 février 2025 - mandat de maîtrise d'ouvrage projet photovoltaïque hôtel d'entreprises à Bourg-Saint-Andéol
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04/03/2025
Bureau syndical du 17 février 2025 - Subventions Telecom
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04/03/2025
Bureau syndical du 17 février 2025 - Mise à disposition de données EP
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10/02/2025
Comité syndical du 27 janvier 2025 - adhésion de 2 nouvelles collectivités à la compétence MDE (Éclassan et CDC Montagne ardéchoise)
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10/02/2025
Comité syndical du 27 janvier 2025 - adhésion de nouvelles communes au marché d'audit énergie
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10/02/2025
Comité syndical du 27 janvier 2025 - Compétence optionnelle IRVE -avenant n°2
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10/02/2025
Comité syndical du 27 janvier 2025 - Schéma directeur EP Davézieux
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10/02/2025
Comité syndical du 27 janvier 2025 - Affectation des résultats
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10/02/2025
Comité syndical du 27 janvier 2025 - Compte de gestion 2024
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10/02/2025
Comité syndical du 27 janvier 2025 - autorisations de programme/crédits de paiement
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10/02/2025
Comité syndical du 27 janvier 2025 - débat d'orientations budgétaires
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28/01/2025
Bureau syndical du 9 décembre 2024 - Modification du temps de travail de l'archiviste
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28/01/2025
Bureau syndical du 9 décembre 2024 - Remboursement de frais de déplacement au président
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28/01/2025
Bureau syndical du 9 décembre 2024 - Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la création d'une centrale de production photovoltaïque à Marcols-les -Eaux
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28/01/2025
Bureau syndical du 9 décembre 2024 - Etude de faisabilité pour une chaufferie au bois et un réseau de chaleur à Saint-Romain d'Ay
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28/01/2025
Bureau syndical du 9 décembre 2024 - Convention SDE 07 -ALEC
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28/01/2025
Bureau syndical du 9 décembre 2024 - Chaufferie au bois d'Alboussière avenant n°1
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28/01/2025
Bureau syndical du 9 décembre 2024 - Subvention Contrat de Chaleur Renouvelable - programme ADEME 2023- 2027
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28/01/2025
Bureau syndical du 9 décembre 2024 - Maîtrise d'ouvrage temporaire
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28/01/2025
Bureau syndical du 9 décembre 2024 - Subventions Telecom
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28/01/2025
Comité syndical du 9 décembre 2024 - Adhésion de la commune de St Genest Lachamp à la compétence EP
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28/01/2025
Comité syndical du 9 décembre 2024 - Schémas directeur EP
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28/01/2025
Comité syndical du 9 décembre 2024 - Demande d'acompte sur facture EP
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28/01/2025
Comité syndical du 9 décembre 2024 - Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement exercice 2025
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28/01/2025
Comité syndical du 9 décembre 2024 - Admissions en non valeur
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28/01/2025
Comité syndical du 9 décembre 2024- DM n°3
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28/01/2025
Bureau syndical du 12 novembre 2024 - Marché relatif à l'achat de véhicules neufs de service
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28/01/2025
Bureau syndical du 12 novembre 2024 - Accord cadre et services pour l'acheminement d'électricité
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28/01/2025
Bureau syndical du 12 novembre 2024 - valorisation CEE programme 2024
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28/01/2025
Bureau syndical du 12 novembre 2024 - Subvention CEE classiques
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28/01/2025
Comité syndical du 14 octobre 2024 - Bilan d'activité du concessionnaire GRDF pour 2023
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28/01/2025
Comité syndical du 14 octobre 2024 - Bilan d'activité des concessionnaires EDF et ENEDIS pour 2023
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28/01/2025
Comité syndical du 14 octobre 2024 - Bilan d'activité du concessionnaire EASY CHARGE pour 2023
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28/01/2025
Comité syndical du 14 octobre 2024 - Schéma directeur EP à Dornas
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28/01/2025
Comité syndical du 14 octobre 2024 - Bilan d'activité du SDE 07 pour 2023
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28/01/2025
Comité syndical du 14 octobre 2024 - DM n°2
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28/01/2025
Bureau syndical du 14 octobre 2024 - Subvention contrat de chaleur renouvelable
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28/01/2025
Bureau syndical du 14 octobre 2024 - maîtrise d'ouvrage temporaire
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28/01/2025
Bureau syndical du 14 octobre 2024 - Valorisation des CEE
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28/01/2025
Bureau syndical du 14 octobre 2024 - subventions CEE
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28/01/2025
Bureau syndical du 14 octobre 2024 - subventions télécom
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28/01/2025
Bureau syndical 16 septembre 2024 - Avenant MOT centrale photovoltaïque de Lussas
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28/01/2025
Bureau syndical 16 septembre 2024 - subvention contrat de chaleur renouvelable
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28/01/2025
Bureau syndical 16 septembre 2024 - attribution du marché de la chaufferie d'Alboussière
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28/01/2025
Bureau syndical 16 septembre 2024 - plan de déplacement
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28/01/2025
Bureau syndical 16 septembre 2024 - Création d'un emploi d'ingénieur
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28/01/2025
Bureau syndical 16 septembre 2024 - opérations sous mandat
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28/01/2025
Bureau syndical 16 septembre 2024 - Subventions CEE
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28/01/2025
Bureau du 16 septembre 2024 - Subventions Telecom
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28/01/2025
Bureau syndical 1er juillet 2024 - Convention tripartite EP
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28/01/2025
Bureau syndical 1er juillet 2024 - programme CEE 2024
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28/01/2025
Bureau syndical 1er juillet 2024 - Convention ALEC 07
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28/01/2025
Bureau syndical 1er juillet 2024 - ACTEE CHENE
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28/01/2025
Bureau syndical du 1er juillet 2024 - Maîtrise d'ouvrage temporaire électrification
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28/01/2025
Bureau syndical du 1er juillet 2024 - Subvention telecom
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28/01/2025
Bureau syndical du 10 juin 2024 - Autorisation de cession d'un véhicule
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28/01/2025
Bureau syndical 10 juin 2024 - Attribution du groupement de commandes d'audits énergétiques
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28/01/2025
Comité syndical 10 juin 2024 - Schémas directeurs pour St Désirat et St Alban en Montagne
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28/01/2025
Comité syndical 10 juin 2024 - Convention constitutive d'un groupement de commande pour l'achat d'énergie, de fournitures et services MDE
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28/01/2025
Comité syndical 10 juin 2024 - adhésion de la commune de BEAULIEU à la compétence MDE et CEP
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28/01/2025
Comité syndical 10 juin 2024 - DM n°1
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28/01/2025
Comité syndical du 10 juin 2024 - bilan d'activité de la SEM 2023
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28/01/2025
Comité syndical 10 juin 2024 - Prise de participation de la SEM Energie Rhône Vallée avec SOLARHONA dans une future société de projets
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28/01/2025
Comité syndical 10 juin 2024 - Prise de participation de la SEM Energie Rhône Vallée dans un SAS créée par WATTEOS
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28/01/2025
Comité syndical 10 juin 2024 - Délibération pour prise de participation SEM Energies Rhône Vallée à Ferrassieres
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24/05/2024
Bureau syndical du 13 mai 2024 - ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION DE LA CHAUFFERIE BOIS ET DU RESEAU DE CHALEUR DE LA COMMUNE DE SAINT-CLAIR
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24/05/2024
Bureau syndical du 13 mai 2024 - CHAUFFERIE BOIS ET RESEAU DE CHALEUR D'ALBOUSSIERE OPERATION SOUS MANDAT D'OUVRAGE AVENANT N1
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24/05/2024
Bureau syndical du 13 mai 2024 - CHAUFFERIE BOIS ET RESEAU DE CHALEUR POLE MONTEILLET COMMUNE DE VANOSC AVENANT 1 CONVENTION MANDAT D'OUVRAGE
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24/05/2024
Bureau syndical du 13 mai 2024 - CONVENTION de partenariat dans le cadre de la mise en oeuvre du programme CEE ACTEE 2 entre la SASU FNCCR
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24/05/2024
Bureau syndical du 13 mai 2024 - CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT DE RESPONSABLE DES SYSTEMES D'INFORMATION
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24/05/2024
Bureau syndical du 13 mai 2024 - DEMANDE DE SUBVENTION AU SOUS PROGRAMME « LUM'ACTEE+ »
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24/05/2024
Bureau syndical du 13 mai 2024 - ETUDES DE FAISABILITE POUR LA CREATION DE LA CHAUFFERIE BOIS D'ANNONAY
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24/05/2024
Bureau syndical du 13 mai 2024 - MANDAT-DE-MAITRISE-DOUVRAGE-POUR-LA-CREATION-DE-CENTRALES-PHOTOVOLTAIQUES-SUR-LE-SITE-GROTTE-CHAUVET-
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24/05/2024
Bureau syndical du 13 mai 2024 - OPERATIONS-SOUS-MANDATS-MAITRISE-DOUVRAGE-DELEGUEE-POUR-LA-COORDINATION-DES-TRAVAUX-DENFOUISSEMENT
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24/05/2024
Bureau syndical du 13 mai 2024 - recours au contrat d'apprentissage
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24/05/2024
Bureau syndical du 13 mai 2024 - subventions CEE programme 2024
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24/05/2024
Bureau syndical du 13 mai 2024 - subventions telecom
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08/02/2024
Comité syndical du 22 janvier 2024 - adhésion de nouvelles communes au marché d'audit énergétique
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08/02/2024
Comité syndical du 22 janvier 2024 - approbation d'un schéma directeur à BROSSAINC
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08/02/2024
Comité syndical du 22 janvier 2024 - affectation des résultats 2023
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08/02/2024
Comité syndical du 22 janvier 2024 - compte administratif 2023
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08/02/2024
Comité syndical du 22 janvier 2024 - compte de gestion 2023
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08/02/2024
Comité syndical du 22 janvier 2024 - APCP 2324 et autorisation d'engagement
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08/02/2024
Comité syndical du 22 janvier 2024 - débat d'orientations budgétaires
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26/01/2024
Bureau syndical du 20 novembre 2023 - renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel (poste d'archiviste)
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26/01/2024
Bureau syndical du 20 novembre 2023 - remboursement de frais de déplacement-mandat spécial
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26/01/2024
Bureau syndical du 20 novembre 2023 - convention pour l'installation d'équipement de télé relève en hauteur sur un poteau d'éclairage public
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26/01/2024
Bureau syndical du 20 novembre 2023 - convention de partenariat avec le PNR des MONTS d'ARDECHE pour la labellisation Réserve Internationale de Ciel etoilé
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26/01/2024
Bureau syndical du 20 novembre 2023 - mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction de la chaufferie au bois et du réseau de chaleur de ROSIERES
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26/01/2024
Bureau syndical du 20 novembre 2023 - chaufferie au bois et réseau de chaleur d'Alboussière - validation APD et avenant n°1 maître d'oeuvre ING'EUROP
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26/01/2024
Bureau syndical du 20 novembre 2023 - attribution de marchés subséquents de l'accord-cadre 2022-2025 pour l'acheminement d'électricité et services associés
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26/01/2024
Bureau syndical du 20 novembre 2023 - mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction de la chaufferie au bois du pôle artisanal Monteillet à Vanosc
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26/01/2024
Bureau syndical du 20 novembre 2023 - programme telecom 2023-4
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26/01/2024
Bureau syndical du 20 novembre 2023 - opérations sous mandat - maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination des travaux d'enfouissement et d 'extension du réseau
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26/01/2024
Bureau syndical du 20 novembre 2023 - marché de travaux et de maintenance des installations d'EP 2024-2027
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25/01/2024
Bureau syndical du 11 janvier 2024 - Mandat de maîtrise d’ouvrage pour la création de 2 centrales photovoltaïques sur les sites des crèches intercommunales de Thuyets et Jaujac
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25/01/2024
Bureau syndical du 11 janvier 2024 - chaufferie bois et reseau de chaleur du pôle artisanal Monteillet de Vanosc/ operation sous mandat d’ouvrage / validation apd
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25/01/2024
Bureau syndical du 11 janvier 2024 - CHAUFFERIE BOIS ET RESEAU DE CHALEUR DE ST CLAIR / OPERATION SOUS MANDAT D’OUVRAGE / VALIDATION APD ET AVENANT N1 MAITRE D’ŒUVRE ING’EUROP
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25/01/2024
Bureau syndical du 11 janvier 2024 - marché de travaux et de maintenance des installations d'éclairage public 2024-207
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25/01/2024
Comité syndical du 11 décembre 2023 - adhésion de nouvelles communes à la compétence MDE et conseil en énergie partagé
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25/01/2024
Comité syndical du 11 décembre 2023 - adhésion de nouvelles communes au marché d'audit énergétique
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25/01/2024
Comité syndical du 11 décembre 2023 - Avenant n°1 à la convention relative à l’usage des supports des réseaux publics de distribution d’électricité basse tension (BT) et haute tension (HTA) aériens pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communication électroniques entre le SDE07/ENEDIS/SFR
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25/01/2024
Comité syndical du 11 décembre 2023 - convention SDE 07-GRDF relative au rattachement d'ouvrages de raccordement d'unités de production favorisant l'injection de gaz renouvelable à Ardoix, Quintenas, Saint-Alban d'Ay et Roiffieux
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25/01/2024
Comité syndical du 11 décembre 2023 - approbation de la mise en place des schémas directeurs de l'éclairage public en Ardèche
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25/01/2024
Comité syndical du 11 décembre 2023 - adhésion du SDE 07 au syndicat mixte NUMERIAN
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25/01/2024
Comité syndical du 11 décembre 2023 - autorisation d'engagement des dépenses d'investissement
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25/01/2024
Comité syndical du 11 décembre 2023 - DM 3
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25/01/2024
Bureau syndical du 11 décembre 2023 - attribution du concours de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration des locaux
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25/01/2024
Bureau syndical du 11 décembre 2023 - instauration du forfait mobilité durable pour les agents du SDE07
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25/01/2024
Bureau syndical du 11 décembre 2023 - mandat de maîtrise d'ouvrage pour créer une centrale de production photovoltaïque à Saint-Priest, salle du Charray
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25/01/2024
Bureau syndical du 11 décembre 2023 - Opérations sous mandat pour la coordination des travaux d'extension et d'enfouissement des réseaux
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25/01/2024
Bureau syndical du 11 décembre 2023 - Subventions telecom 2023-5
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16/10/2023
Comité syndical du 2 octobre 2023 - Organisation du temps de travail au sein du SDE 07
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16/10/2023
Comité syndical du 2 octobre 2023 - EP modification AP-CP 2023-26 et céation d'une AP-CP 2023-27
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16/10/2023
Comité syndical du 2 octobre 2023 - DM 2
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16/10/2023
Comité syndical du 2 octobre 2023 - Demande d 'une commune pour transfert de compétence optionnelle IRVE
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16/10/2023
Comité syndical du 2 octobre 2023 - Compte-rendu d'activité du délégataire EASY CHARGE pour 2022
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16/10/2023
Comité syndical du 2 octobre 2023 - compte-rendu d'activité du concessionnaire GRDF 2022
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16/10/2023
Comité syndical du 2 octobre 2023 - Compte-rendu d'activité des concessionnaires ENEDIS et EDF 2022
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16/10/2023
Comité syndical du 2 octobre 2023 - Bilan d'activité du SDE 07 2022
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16/10/2023
Comité syndical du 2 octobre 2023 - Bilan d'activité de la SEM Energie Rhône Vallée 2022
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16/10/2023
Comité syndical du 2 octobre 2023 - Approbation de schémas directeurs EP pour des communes de l'Ardèche
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16/10/2023
Comité syndical du 2 octobre 2023 - Adoption du SDIRVE après avis de la préfecture
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16/10/2023
Comité syndical du 2 octobre 2023 - Admissions en non-valeur
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16/10/2023
Comité syndical du 2 octobre 2023 - Adhésion de nouvelles communes au marché d'audits énergétiques
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16/10/2023
Comité syndical du 2 octobre 2023 - Adhésion de communes à la compétence facultative Eclairage public
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03/10/2023
Bureau syndical du 18 septembre 2023 - Attribution de marchés subséquents de l'accord cadre 2022-2025 pour l'acheminement de l'électricité et services associés
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03/10/2023
Bureau syndical du 18 septembre 2023 - Création d'un emploi permanent de contrôleur de travaux EP
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03/10/2023
Bureau syndical du 18 septembre 2023 - Attribution du marché SPS 2024-2027
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03/10/2023
Bureau syndical du 18 septembre 2023 - Subventions CEE 2023
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03/10/2023
Bureau syndical du 18 septembre 2023 - Etude de faisabilité hydroélectrique Lalouvesc
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03/10/2023
Bureau syndical du 18 septembre 2023 - Etudes de faisabilité pour la création de chaufferies au bois en Ardèche
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03/10/2023
Bureau syndical du 18 septembre 2023 - Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la création d'une centrale de production PV sur la salle polyvalente d'Alissas
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03/10/2023
Bureau syndical du 18 septembre 2023 - Subventions TELECOM 2023
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03/10/2023
Bureau syndical du 18 septembre 2023 - Opérations sous mandat -Maîtrise d'ouvrage déléguée travaux enfouissement extension de réseaux
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03/10/2023
Bureau syndical du 18 septembre 2023 - Déclaration d'infructuosité de marché public -Eclairage public
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26/06/2023
Bureau syndical du 12 juin - Remboursement de frais de déplacement- mandat spécial
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26/06/2023
Bureau syndical du 12 juin - Convention de prêt à usage de données géographiques relatives aux réseaux de communications électroniques avec le syndicat mixte Ardèche Drôme Numérique
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26/06/2023
Bureau syndical du 12 juin - Appel à manifestation d'intérêt pour la valorisation de la ressource solaire PV sur les bâtiments et parcs de stationnement des collectivités de la région AURA
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26/06/2023
Bureau syndical du 12 juin - programme ACTEE + le Fonds Chêne
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26/06/2023
Bureau syndical du 12 juin - renouvellement du détachement sur emploi fonctionnel de Mme Sandrine LALANDE
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26/06/2023
Bureau syndical du 12 juin - Avenant au mandat de maîtrise d'ouvrage et attribution du marché de création d'une centrale PV sur la salle polyvalente de Meysse
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26/06/2023
Bureau syndical du 12 juin -Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction d'une centrale PV au village documentaire de Lussas
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26/06/2023
Bureau syndical du 12 juin - Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction de 2 centrales PV à Mercuer
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26/06/2023
Bureau syndical du 12 juin - Mandat de maitrise d'ouvrage pour la construction de la chaufferie au bois de la mairie de Rochemaure
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26/06/2023
Bureau syndical du 12 juin - Désignation de 4 architectes dans le cadre d'un concours pour la restructuration des locaux du SDE 07
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26/06/2023
Bureau syndical du 12 juin - Attribution de marché -Logiciel de gestion et de maintenance des installations d'EP
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26/06/2023
Bureau syndical du 12 juin - Attribution d'un accord-cadre à bon de commande pour la détection et le géoréférencement du réseau d'éclairage public
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26/06/2023
Bureau syndical du 12 juin - Subventions CEE, programme 2023
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26/06/2023
Bureau syndical du 12 juin - maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination des travaux d'enfouissement ou d'extension des réseaux
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26/06/2023
Bureau syndical du 12 juin - Attribution de marchés subséquents pour l'acheminement d'électricité et services associés pour les lots 1, 2 et 3
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09/06/2023
compte-rendu du bureau syndical du 6 mars 2023
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09/06/2023
Bureau syndical du 2 mai 2023 - subvention TELECOM, programme 2023-02
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09/06/2023
Compte-rendu du comité syndical du 23 janvier 2023
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07/06/2023
Compte-rendu du Bureau syndical du 2 mai 2023
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25/05/2023
Compte-rendu du comité syndical du 14 novembre 2022
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22/05/2023
Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction du réseau de chaleur communal et de la chaufferie au bois d'ALBOUSSIERE
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22/05/2023
Bureau syndical du 2 mai 2023 - Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction du réseau de chaleur communal et de la chaufferie au bois de SAINT-CLAIR
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22/05/2023
Bureau syndical du 2 mai 2023 - Réorganisation des services -nouvel organigramme
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22/05/2023
Bureau syndical du 2 mai 2023 - Suppression et création d'emplois
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22/05/2023
Bureau syndical du 2 mai 2023 - Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité, via la plateforme PASTELL de NUMERIAN
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22/05/2023
Bureau syndical du 2 mai 2023 - Attribution d'un marché de contrôle technique des ouvrages -réseaux électriques
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22/05/2023
Bureau syndical du 2 mai 2023 - Attribution d'un marché à procédure adaptée pour la réalisation de travaux d'installation de systèmes de télégestion dans les bâtiments publics des collectivités de l'Ardèche
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22/05/2023
Bureau syndical du 2 mai 2023 - Attribution d'un accord-cadre à bons de commande - contrôle périodique des installations d'éclairage public sans visite initiale
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22/05/2023
Bureau syndical du 2 mai 2023 - Attribution d'un accord-cadre à bon de commande - détection et géoréférencement du réseau d'éclairage public
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22/05/2023
Bureau syndical du 2 mai 2023 - Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction d'une chaufferie au bois à Saint Julien Labrousse (commune de Belsentes)
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22/05/2023
Bureau syndical du 2 mai 2023 - subventions CEE programme 2023
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22/05/2023
Bureau syndical du 2 mai 2023 - subvention TELECOM, programme 2023-02
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22/05/2023
Bureau syndical du 2 mai 2023- opérations sous mandats- maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination des travaux d'enfouissement ou d'extension des réseaux
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16/03/2023
Bureau syndical du 6/03/2023 - Suppression et création d'un poste à temps complet
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16/03/2023
Bureau syndical du 6/03/2023 - Remboursement de frais de déplacement- mandat spécial
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16/03/2023
Bureau syndical du 6/03/2023 - Demande de subventions FONDS VERT- Eclairage public
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16/03/2023
Bureau syndical du 6/03/2023 - Demande de subventions FONDS VERT -Audits énergétiques
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16/03/2023
Bureau syndical du 6/03/2023 - Attribution du groupement de commandes pour la réalisation d'un audit énergétique
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16/03/2023
Bureau syndical du 6/03/2023 - Extension du réseau de chaleur de VALGORGE. Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mandat d'ouvrage
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16/03/2023
Bureau syndical du 6/03/2023 - Réseau de chaleur communal de Saint-Maurice d'Ibie. Approbation de l'avant-projet définitif. Avenant à la convention de mandat d'ouvrage avec le SDE 07
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16/03/2023
Bureau syndical du 6/03/2023 - Avenant n°1 au marché de travaux du réseau de chaleur de MERCUER
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16/03/2023
Bureau syndical du 6/03/2023 - Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la création d'une centrale de production photovoltaïque sur la salle des fêtes de LA ROCHETTE
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16/03/2023
Bureau syndical du 6/03/2023 - Procédure de restitution de terrain concédé à LA ROCHETTE-Convention avec ENEDIS
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16/03/2023
Bureau syndical du 6/03/2023 - Renouvellement des carte d'achat public
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16/03/2023
Bureau syndical du 6/03/2023 - Contraction ligne de trésorerie Caisse d'Epargne
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16/03/2023
Bureau syndical du 6/03/2023 - Valorisation CEE programme 2023
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16/03/2023
Bureau syndical du 6/03/2023 - Subventions CEE programme 2023
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16/03/2023
Bureau syndical du 6/03/2023 - Subvention télécom 2023/1
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16/03/2023
Bureau syndical du 6/03/2023 - Maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination de travaux d'enfouissement ou d'extension du réseau
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27/01/2023
Comité syndical du 23 /01/2023 - attribution de subventions pour l'exercice 2023
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27/01/2023
Comité syndical du 23 /01/2023 - bilan d'activité du SDE 07 de l'année 2021
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27/01/2023
Comité syndical du 23 /01/2023 - approbation de la mise en place de schémas directeurs
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27/01/2023
Comité syndical du 23 /01/2023 - adhésion de communes à la compétence facultative éclairage public
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27/01/2023
Comité syndical du 23 /01/2023 - adhésion de nouvelles communes au groupement d'achat d'énergie et services associés
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27/01/2023
Comité syndical du 23 /01/2023 - adhésion d'une nouvelle commune à la compétence MDE et CEP
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27/01/2023
Comité syndical du 23 /01/2023 - autorisation de programme et crédits de paiement 2022-2023
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27/01/2023
Comité syndical du 23 /01/2023 - budget primitif 2023
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27/01/2023
Comité syndical du 23 /01/2023 - affectation des résultats 2022
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27/01/2023
Comité syndical du 23 /01/2023 - compte administratif 2022
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27/01/2023
Comité syndical du 23 /01/2023 - compte de gestion 2022
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27/01/2023
Comité syndical du 23 /01/2023 - convention entre le SDE 07 et Enedis concernant l'accompagnement à la transition énergétique
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27/01/2023
Comité syndical du 23 /01/2023 - convention relative à la gestion des transformateurs
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27/01/2023
Comité syndical du 23 /01/2023 - convention concessionnaire-autorité concédante relative à l'échange de données cartographiques à l'occasion de travaux
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27/01/2023
Comité syndical du 23 /01/2023 - Convention autorité concédante-concessionnaire relative à la cartographie moyenne échelle des ouvrages de distribution d'électricité
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27/01/2023
Comité syndical du 23 /01/2023 - Convention pour l'application de l'article 8 pour l'amélioration de la qualité de la distribution et de l'esthétique des réseaux électriques
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27/01/2023
Comité syndical du 23 /01/2023 - Approbation du nouveau contrat de concession de la distribution d'électricité
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22/12/2022
Comité syndical du 19/12/2022 - Décision modificative n°3
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22/12/2022
Comité syndical du 19/12/2022 - Débat d'orientations budgétaires 2023
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16/12/2022
Bureau syndical du 12/12/2022- Remboursement de frais de déplacement -mandat spécial
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16/12/2022
Bureau syndical du 12/12/2022- adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDGFPT de l'Ardèche
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16/12/2022
Bureau syndical du 12/12/2022- mandat de maîtrise d'ouvrage pour la création d'une centrale de production photovoltaïque sur l'ancienne usine de Gluiras
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16/12/2022
Bureau syndical du 12/12/2022- mandat de maîtrise d'ouvrage pour la création d'une centrale de production photovoltaïque à l'Ephad Les Mimosas de Charmes-sur-Rhône
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16/12/2022
Bureau syndical du 12/12/2022- études de faisabilité pour la création de chaufferies au bois en Ardèche
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16/12/2022
Bureau syndical du 12/12/2022- étude préalable pour la rénovation du système d'eau chaude sanitaire solaire de la piscine La Perle d'Eau à Lablachère
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16/12/2022
Bureau syndical du 12/12/2022- Subvnetions Telecom enveloppe 2022-6
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16/12/2022
Bureau syndical du 12/12/2022- Maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination des travaux d'enfouissement ou d'extension de réseaux
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29/11/2022
Comité syndical du 14 novembre 2022 - Approbation du SDIRVE
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24/11/2022
Comité syndical du 14 novembre 2022-Adhésion de nouvelles communes à la compétence facultative Eclairage public
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24/11/2022
Comité syndical du 14 novembre 2022- Approbation de la mise en place de schémas directeurs d'éclairage public dans des communes de l'Ardèche
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24/11/2022
Comité syndical du 14 novembre 2022-Avenant à la convention de groupement EBORN
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24/11/2022
Comité syndical du 14 novembre 2022-Adhésion de nouvelles communes au marché d'audit énergie
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24/11/2022
Comité syndical du 14 novembre 2022-Adhésion de nouvelles communes à la compétence facultative MDE et conseils en énergie partagés
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24/11/2022
Comité syndical du 14 novembre 2022- Compte-rendu d'activité du concessionnaire GRDF pour 2021
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24/11/2022
Comité syndical du 14 novembre 2022- Compte-rendu d'activité des concessionnaires Enedis et Edf pour 2021
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24/11/2022
Comité syndical du 14 novembre 2022-Exercice 2023- autorisation d'engagement des dépenses d'investissement
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24/11/2022
Comité syndical du 14 novembre 2022- Réalisation d'un prêt pour le financement des schémas directeurs
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24/11/2022
Comité syndical du 14 novembre 2022- DM 2
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24/11/2022
Comité syndical du 14 novembre 2022-Prise de participation de la SAEML ENERGIE RHONE VALLEE avec la SAS3 Becs- projet biogaz à Crest
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24/11/2022
Comité syndical du 14 novembre 2022 - prise de participation de la SAEML ENERGIE RHONE VALLEE avec CEVENNES ENERGY - projet PV toitures de la cave coopérative de Saint-Marcel d'Ardèche
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24/11/2022
Comité syndical du 14 novembre 2022-prise de participation de SAEML Energie Rhône Vallée avec HORNET ENERGIE dans divers projets d'autoconsommation collective
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24/11/2022
Comité syndical du 14 novembre 2022- modification du règlement intérieur- chapitre 6- visioconférence
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20/10/2022
Bureau syndical du 17 octobre 2022-contrat territorial de développement des énergies renouvelables thermiques
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20/10/2022
Bureau syndical du 17 octobre 2022-avenant n°2 au marché de travaux de construction d'une centrale de production photovoltaïque à Chanéac
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20/10/2022
Bureau syndical du 17 octobre 2022-avenant n°1 à la convention de maîtrise d'ouvrage pour la création d'un générateur photovoltaïque à Chanéac
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20/10/2022
Bureau syndical du 17 octobre 2022-attribution du marché de travaux pour la construction de 5 équipements de production à Saint-Privat
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20/10/2022
Bureau syndical du 17 octobre 2022-convention relative à l'utilisation du réseau d'éclairage public pour l'installation et la maintenance de petits équipements électriques et objets divers
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20/10/2022
Bureau syndical du 17 octobre 2022-marché de travaux ER et EP-modification du BPU en raison du contexte économique
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20/10/2022
Bureau syndical du 17 octobre 2022-marché de travaux ER et EP-modification de la fréquence de révision des prix en fonction du contexte économique
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20/10/2022
Bureau syndical du 17 octobre 2022-maîtrise d'ouvrage déléguée pour la réalisation de travaux d'extension ou d'enfouissement
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20/10/2022
Bureau syndical 17 octobre 2022- Subvention telecom 2022-5
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23/09/2022
Bureau syndical-05/09/2022- signature convention de jumelage BAPAURA
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23/09/2022
Bureau syndical-05/09/2022- avenant au marché de travaux-centrale photovoltaïque de CHANEAC
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23/09/2022
Bureau syndical-05/09/2022- études préalables pour la création de chaufferies au bois en Ardèche
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22/09/2022
Bureau syndical-05/09/2022- attribution de marché pour la construction d'une installation photovoltaïque sur le site de SATEX à Prades-CDC Ardèche Sources et Volcans.
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22/09/2022
Bureau syndical-05/09/2022- convention GRDF-SDE 07 pour l'installation de télérelevé sur poteau éclairage public à Villeneuve-de-Berg
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22/09/2022
Bureau syndical-05/09/2022- attribution de CEE (certificats d'économie d'énergie)
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22/09/2022
Bureau syndical-05/09/2022- attribution de subventions telecom
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22/09/2022
Bureau syndical-05/09/2022- remboursement frais de déplacement-mandat spécial
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22/09/2022
Bureau syndical-05/09/2022- mandat de maîtrise d'ouvrage pour la création d'une centrale photovoltaïque à MEYSSE
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22/09/2022
Bureau syndical-05/09/2022- avenant pour la création de 2 centrales photovoltaïques à SAINT APPOLINAIRE DE RIAS
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22/09/2022
Bureau syndical-05/09/2022- attribution de marché-installation photovoltaïque Espace Deydier à UCEL