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Communiqués de presse :


pdfJacques GENEST élu président du SDE 07

pdfle GPS au service de l'éclairage public

pdfPlan de soutien à l'activité économique locale



Les documents généraux :


pdfLes statuts du SDE 07

pdfTout savoir sur le SDE 07 : le guide du délégué

pdfRéunions Urbanisme et Extension des réseaux

pdfRapport d'activité 2007

pdfPVR : Modèle de délibération instaurant le principe de la PVR; Délibération relative à la répartition et au paiement de la PVR; Proposition de convention de versement préalable à la délivrance des autorisations d'occuper le sol.

pdfLes interventions du SDE 07 en matière de MDE et d'EnR

pdfL'activité Électrification Rurale (octobre 2008)

pdfCompte-Rendu Annuel de Concession GrDF 2007

pdfRapport de contrôle ÉLECTRICITÉ 2007

pdfRapport contrôle gaz 2007

pdfLa distribution publique d'électricité (powerpoint du 15 juin 2009)

pdfS'équiper d'une pompe à chaleur

pdfCRAC Électricité 2008 TOME 1

pdfCRAC électricité 2008 TOME 2

pdfCRAC électricité 2008 TOME 3

pdfLe photovoltaïque/ présentation au Comité Syndicale du 12/10/09

pdfCRAC gaz 2008

pdfLa propriété des réseaux électriques

pdfMaquette du projet d'extranet

pdf Éclairage public : les bonnes pratiques

pdfConvention signée entre le SDE 07 et Polénergie ( 2010)



Cartographie :


pdfcarte des centres ErDF

pdfCarte du marché entretien Éclairage Public 2008-2009-2010

pdfComposition du SDE 07

pdfConcession gaz-éléctricité

pdfComposition du Bureau du SDE 07 (trombinoscope)

pdfCarte topographique de l'Ardèche

pdflots par entreprises 2010-2012

pdfRecueil des actes administratifs du 1 er trimestre 2009

pdfZones d'intervention des techniciens EnR-MDE



Logotypes :


pdfLogotype du Syndicat d'Énergies de l'Ardèche



Modèles de formulaires :


pdfModèle de délibération convention entretien éclairage public (communes)

pdfModèle de délibération : Convention temporaire de MO (doc)

pdfConvention de maîtrise d'ouvrage déléguée

pdfDélibération en vue d'une convention de transfert temporaire de la maîtrise d’ouvrage

pdfModèle de délibération : modification des statuts du SDE 07 (octobre 2008)

pdfDemande d'extension du réseau électrique (particuliers)

pdfModèle de délibération convention entretien éclairage public (communautés de communes)



Les Circulaires :


pdfLocalisation des demandes d'électrification / cadastre

pdfRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS/2ème trimestre 2008

pdfRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS/2ème et 3ème trimestres

pdfRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS/ 4ème trimestre 2008

pdfRECUEIL DE SACTES ADMINISTRATIFS/ 4ème trimestre 2008

pdfNouveau réglement des subventions Éclairage Public

pdfRecueil des actes adminstratifs du 2 ème trimestre 2009

pdfnouvelles règles d'électrification

pdfdélibération sur les règles de financement des travaux



Formulaires de données :


pdfConvention d'entretien de l'Éclairage Public (version mars 2010)



Comptes-rendus de réunions :


pdfCompte-rendu du Comité Syndical du 15 mars 2010



 
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