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Communiqués de presse :


pdfJacques GENEST élu président du SDE 07

pdfle GPS au service de l'éclairage public



Les documents généraux :


pdfLes statuts du SDE 07

pdfTout savoir sur le SDE 07 : le guide du délégué

pdfRéunions Urbanisme et Extension des réseaux

pdfRapport d'activité 2007

pdfPVR : Modèle de délibération instaurant le principe de la PVR; Délibération relative à la répartition et au paiement de la PVR; Proposition de convention de versement préalable à la délivrance des autorisations d'occuper le sol.



Cartographie :


pdfcarte des centres ErDF

pdfCarte du marché entretien Éclairage Public 2008-2009-2010

pdfComposition du SDE 07

pdfConcession gaz-éléctricité

pdfSecteurs des chargés d'affaires en électrification rurale

pdfComposition du Bureau du SDE 07 (trombinoscope)

pdfCarte du marché d'électrification rurale 2006-2009

pdfCarte topographique de l'Ardèche



Logotypes :


pdfLogotype du Syndicat d'Énergies de l'Ardèche



Les Circulaires :


pdfLocalisation des demandes d'électrification / cadastre

pdfRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS/2ème trimestre 2008



Modèles de formulaires :


pdfConvention de maîtrise d'ouvrage déléguée

pdfDélibération en vue d'une convention de transfert temporaire de la maîtrise d’ouvrage



 
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