Communiqués de presse :
Jacques GENEST élu président du SDE 07
le GPS au service de l'éclairage public
Plan de soutien à l'activité économique locale
Les documents généraux :
Les statuts du SDE 07
Réunions Urbanisme et Extension des réseaux
Rapport d'activité 2007
PVR : Modèle de délibération instaurant le principe de la PVR; Délibération relative à la répartition et au paiement de la PVR; Proposition de convention de versement préalable à la délivrance des autorisations d'occuper le sol.
Les interventions du SDE 07 en matière de MDE et d'EnR
L'activité Électrification Rurale (octobre 2008)
Compte-Rendu Annuel de Concession GrDF 2007
Rapport de contrôle ÉLECTRICITÉ 2007
Rapport contrôle gaz 2007
La distribution publique d'électricité (powerpoint du 15 juin 2009)
S'équiper d'une pompe à chaleur
CRAC électricité 2010
Le renforcement mode d'emploi (dossier présenté au Comité syndical du 11 juillet 2011)
Recueil des actes administratifs 2 ème trimestre 2011
Le photovoltaïque/ présentation au Comité Syndicale du 12/10/09
La propriété des réseaux électriques
Maquette du projet d'extranet
Éclairage public : les bonnes pratiques
Convention signée entre le SDE 07 et Polénergie ( 2010)
Recueil des actes administratifs 3 ème trimestre 2011
La dissimulation mode d'emploi + avancement travaux ER (dossier présenté au CS du 24 octobre 2011)
Cartographie :
carte des centres ErDF
Carte du marché entretien Éclairage Public 2008-2009-2010
Composition du SDE 07
Concession gaz-éléctricité
Carte topographique de l'Ardèche
carte des visites de terrain effectuées par Jacques GENEST depuis 2008
lots par entreprises 2010-2012
Recueil des actes administratifs du 1 er trimestre 2009
Zones d'intervention des techniciens EnR-MDE
Composition du Bureau Syndical
Secteurs d'intervention des chargés d'affaires
Carte du marché d'entretien EP 2012-2013-2014-2015
Logotypes :
Logotype du Syndicat d'Énergies de l'Ardèche
Modèles de formulaires :
Modèle de délibération convention entretien éclairage public (communes)
Modèle de délibération : Convention temporaire de MO (doc)
Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée
Délibération en vue d'une convention de transfert temporaire de la maîtrise d’ouvrage
Modèle de délibération : modification des statuts du SDE 07 (octobre 2008)
Demande d'extension du réseau électrique (particuliers)
Modèle de délibération convention entretien éclairage public (communautés de communes)
Modèle de délibération /création d’une compétence « facultative » dans les domaines de la maîtrise des dépenses en énergie et des énergies renouvelables (ENR-MDE).
Les Circulaires :
Localisation des demandes d'électrification / cadastre
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS/2ème trimestre 2008
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS/2ème et 3ème trimestres
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS/ 4ème trimestre 2008
RECUEIL DE SACTES ADMINISTRATIFS/ 4ème trimestre 2008
Nouveau réglement des subventions Éclairage Public
Recueil des actes adminstratifs du 2 ème trimestre 2009
nouvelles règles d'électrification
délibération sur les règles de financement des travaux
Formulaires de données :
Convention d'entretien de l'Éclairage Public (version mars 2010)
Comptes-rendus de réunions :
Compte-rendu du Comité Syndical du 15 mars 2010
Présentation du Syndicat/réunions cantonales 2011
compte-rendu du Comité syndical du 24 octobre 2011
compte-rendu du Comité syndical du 13 juillet 2011
Compte-rendu du Comité syndical du 28 mars 2011
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