espace téléchargement


Communiqués de presse :


pdfJacques GENEST élu président du SDE 07

pdfle GPS au service de l'éclairage public

pdfPlan de soutien à l'activité économique locale



Les documents généraux :


pdfLes statuts du SDE 07

pdfRéunions Urbanisme et Extension des réseaux

pdfRapport d'activité 2007

pdfPVR : Modèle de délibération instaurant le principe de la PVR; Délibération relative à la répartition et au paiement de la PVR; Proposition de convention de versement préalable à la délivrance des autorisations d'occuper le sol.

pdfLes interventions du SDE 07 en matière de MDE et d'EnR

pdfL'activité Électrification Rurale (octobre 2008)

pdfCompte-Rendu Annuel de Concession GrDF 2007

pdfRapport de contrôle ÉLECTRICITÉ 2007

pdfRapport contrôle gaz 2007

pdfLa distribution publique d'électricité (powerpoint du 15 juin 2009)

pdfS'équiper d'une pompe à chaleur

pdfCRAC électricité 2010

pdfLe renforcement mode d'emploi (dossier présenté au Comité syndical du 11 juillet 2011)

pdfRecueil des actes administratifs 2 ème trimestre 2011

pdfLe photovoltaïque/ présentation au Comité Syndicale du 12/10/09

pdfLa propriété des réseaux électriques

pdfMaquette du projet d'extranet

pdf Éclairage public : les bonnes pratiques

pdfConvention signée entre le SDE 07 et Polénergie ( 2010)

pdfRecueil des actes administratifs 3 ème trimestre 2011

pdfLa dissimulation mode d'emploi + avancement travaux ER (dossier présenté au CS du 24 octobre 2011)



Cartographie :


pdfcarte des centres ErDF

pdfCarte du marché entretien Éclairage Public 2008-2009-2010

pdfComposition du SDE 07

pdfConcession gaz-éléctricité

pdfCarte topographique de l'Ardèche

pdfcarte des visites de terrain effectuées par Jacques GENEST depuis 2008

pdflots par entreprises 2010-2012

pdfRecueil des actes administratifs du 1 er trimestre 2009

pdfZones d'intervention des techniciens EnR-MDE

pdfComposition du Bureau Syndical

pdfSecteurs d'intervention des chargés d'affaires

pdfCarte du marché d'entretien EP 2012-2013-2014-2015



Logotypes :


pdfLogotype du Syndicat d'Énergies de l'Ardèche



Modèles de formulaires :


pdfModèle de délibération convention entretien éclairage public (communes)

pdfModèle de délibération : Convention temporaire de MO (doc)

pdfConvention de maîtrise d'ouvrage déléguée

pdfDélibération en vue d'une convention de transfert temporaire de la maîtrise d’ouvrage

pdfModèle de délibération : modification des statuts du SDE 07 (octobre 2008)

pdfDemande d'extension du réseau électrique (particuliers)

pdfModèle de délibération convention entretien éclairage public (communautés de communes)

pdfModèle de délibération /création d’une compétence « facultative » dans les domaines de la maîtrise des dépenses en énergie et des énergies renouvelables (ENR-MDE).



Les Circulaires :


pdfLocalisation des demandes d'électrification / cadastre

pdfRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS/2ème trimestre 2008

pdfRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS/2ème et 3ème trimestres

pdfRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS/ 4ème trimestre 2008

pdfRECUEIL DE SACTES ADMINISTRATIFS/ 4ème trimestre 2008

pdfNouveau réglement des subventions Éclairage Public

pdfRecueil des actes adminstratifs du 2 ème trimestre 2009

pdfnouvelles règles d'électrification

pdfdélibération sur les règles de financement des travaux



Formulaires de données :


pdfConvention d'entretien de l'Éclairage Public (version mars 2010)



Comptes-rendus de réunions :


pdfCompte-rendu du Comité Syndical du 15 mars 2010

pdfPrésentation du Syndicat/réunions cantonales 2011

pdfcompte-rendu du Comité syndical du 24 octobre 2011

pdfcompte-rendu du Comité syndical du 13 juillet 2011

pdfCompte-rendu du Comité syndical du 28 mars 2011



 
Vocation | Compétences et actions | Travaux | Budget / délibérations | Marchés/appels d'offres | Vos questions / contact
Magazine CONTACT | Derniers chantiers | Actualités | Mentions légales
SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DE L'ARDÈCHE - 283, Chemin d'Argevillières
BP 616 - 07006 PRIVAS - FRANCE
Tél. +33 4 75 66 38 90 - Fax. +33 4 75 66 38 91 - www.sde07.com